Y... et de Mme Linda Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française de la reprise de l'action introduite contre Cécile

(Cantal), en cassation de l'arrêt n8 14/91 rendu le 23 janvier 1991 par la cour d'appel de Riom (3e chambre), au profit de la société Fromagerie des monts du Cézallier, société à responsabilité limitée

DES REFERES PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR(S) : SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DU [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 1] EST SAS REPRESENTE PAR SON SYNDIC [Localité 2] comparant par Me Cécile

tendant à démontrer, pièces à l'appui, les erreurs du pré-rapport s'agissant de la double facturation liée au câble d'alimentation, des modifications entraînées par le déplacement de la cloison du cellier

René F..., gérant de la Sarl Le Cecilia. Celui-ci indique avoir embauché Mme X... le 1er octobre 2013 en contrat à durée indéterminée.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 24 juin 2024, Mme B A, représentée par Me Cezilly, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 2 janvier 2024 par lequel le

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 28 septembre 1995), que les époux Y..., propriétaires dans un immeuble en copropriété d'un lot à usage commercial et de deux autres lots qualifiés de celliers

contradiction de motifs équivaut à un défaut de motifs ; qu'en l'espèce la cour d'appel a énoncé tout à la fois que l'inscription provisoire d'hypothèque avait été prise "sur des biens appartenant à Mme Cécile

C... était ou non imputable à une faute inexcusable de l'employeur sans s'expliquer sur les très nombreuses attestations versées aux débats par l'intéressé (notamment de Francis Z..., Claire Y..., Cécile

PSYCHIATRIQUES : Madame [N] [C] née le 18 Janvier 1944 [Adresse 1] [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: MAISON DE SANTE D’[Localité 3], demeurant [Adresse 2] absente représentée par Me Cecilia

ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 mai 2000), que M. et Mme X... ont avalisé des lettres de change tirées par les sociétés Sopadibo et Nouvelle Jupiter sur les sociétés Cecilia

#Cécile Baudelet-Leclaire mod Europa-Kommissionen.#Sag F-40/07.

Carlos Y..., domicilié [...]                                    , représenté par Mme Cécilia Z..., épouse Y..., prise en qualité de mandataire spécial, 2°/ à Mme Cécilia Z..., épouse Y..., tous deux

arrêt rendu le 20 mai 1998 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de Mlle Ana Z..., demeurant ..., 2 / de Mme Y..., veuve X..., demeurant ..., 3 / de Mlle Cécile

., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 9 mai 2017 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurore Z... , épouse X..., domiciliée [...] , 2°/ à Mme Cécile

prononcé contre lui une peine d'emprisonnement ferme ; "aux motifs, d'une part, que les éléments du dossier permettent d'établir que le prévenu est l'auteur d'abus de confiance au préjudice de Mme Cécile

La pose des drains et les raccordements ont été réalisés par la société Etablissements Cellier (la société Ets Cellier). 2. En 2013, M.

[Y] et [O] et la société les cerisiers de l'Esteron. Il est fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR débouté la société Les Cerisiers de l'Esteron, M. [Y] et M.