Beauvalière Les Chais. 1, allée des Ventelles, 84200 Carpentras. 10289 1er juillet 2008 SCA Bourbon-Pointu. 7, chemin de l'Irat, ligne Paradis, BP 180, 97455 Saint-Pierre Cedex. 10281 7 octobre 2008 Bio Savane.

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

Code général des impôts, annexe II

l'article 178 P de l'annexe III au code général des impôts ; 19° Dispense des formalités à la circulation, prévue par l'article 178 AA de l'annexe III au code général des impôts ; 26° Autorisation des entrepositaires agréés de rattacher un ou plusieurs chais

Article Annexe

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f) - Entretien du chai et du matériel Le chai dispose d'espaces et de matériels réservés à la seule élaboration des vins et maintenus en parfait état d'entretien et d'hygiène. 2°- Dispositions par type de produit Les vins sont élevés au moins jusqu'au

Article Annexe

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Elles doivent être précisément décrites dans le cahier des charges. 4e recommandation Une caractéristique certifiée peut être admise sur l'alimentation sous réserve : 5e recommandation Une caractéristique certifiée peut être admise relativement à la chair

Article Annexe A

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spécifiques suivantes s'appliquent aux œufs à couver importés d'un pays tiers : b-5) Les dispositions transitoires suivantes s'appliquent aux couvoirs souhaitant adhérer à la charte sanitaire de la filière ponte tout en recevant des œufs à couver de lignée chair

Article Annexe II table A

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Clarke. 104101 Juncus acutiflorus Ehrh. ex-Hoffm. 104104 Juncus acutus L. 104111 Juncus alpinoarticulatus Chaix. 104114 Juncus ambiguus Guss. 104115 Juncus anceps Laharpe. 104123 Juncus arcticus Willd. 104126 Juncus articulatus L. 104144

Article Annexe

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Vente au rayon rôtisserie des volailles cuites entières ou en découpe, présentées en sac ou dans une coque : il s'agit de volailles de chair rôties certifiées, entières ou découpées, qui sont cuites sur le lieu de vente et destinées à être emportées par

LEGIARTI000031143608

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Pratiques d'élevage En application de l'article L. 243-2 du CRPM, les propriétaires ou détenteurs professionnels d'animaux appartenant à des espèces dont la chair ou les produits sont destinés à la consommation humaine sont autorisés à appliquer des

Article 2

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des industries graphiques 322w 5 ans Commission paritaire nationale de l'emploi (CPNE) de l'imprimerie et des industries graphiques - Union nationale de l'imprimerie et de la communication (UNIC) Agent spécialisé en travail de cave, de cuve ou de chai

Article Annexe I

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Loligo vulgaris), seiche (Sepia officinalis) et poulpe (Octopus vulgaris) Critère D9C1 - Contaminants dans les produits de la mer destinés à la consommation humaine : Le niveau de contaminants chimiques dans les tissus comestibles (muscle, foie, œufs, chairs

Article Annexe II (suite)

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Chaix, 18, rue Gueymard, 13600 La Ciotat : de 1971 à 1982 Chantier naval de Saint-Laurent-du-Var SA : - port de plaisance, 06706 Saint-Laurent Cedex : de 1990 à 1991.

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