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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

108 résultats pour « Chantal TEBOUL AS »

ARTICLE

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EXTRAIT

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Article 2

—

%) des objets en verre, et en particulier du verre plat et du verre creux ; Cristal au plomb : verre contenant une teneur non négligeable en plomb tel que défini dans la norme NF 30-004 ; Verres techniques dits " spéciaux " : verres n'appartenant p as

Article Annexe V

—

zinc, exprimés en chrome VI; dibenzo (a, h) anthracène; 2 naphtylamine; oxyde de bis chlorométhyle 0,5 g/h (pour chacune des substances visées) Trioxyde et pentoxyde d'arsenic, acide arsénieux et ses sels, acide arsénique et ses sels, exprimés en As

LEGIARTI000025548400

—

Stockage géologique de dioxyde de carbone à des fins de lutte contre le réchauffement climatique, y compris les installations de surface nécessaires à son fonctionnement, à l'exclusion de celles déjà visées par d'autres rubriques de la nomenclature AS

Article Annexe 1

—

AS 2 Conseillère technique auprès du ministre de la famille, des affaires sociales et de la solidarité nationale. 17 710 Centrafrique.

Article Liste I

—

applications sur la peau 0,40 0,40 Autres formes 0,10 0,002 0,10 - arséniate de fer En applications sur la peau 2 2,50 Autres formes 0,50 0,01 0,60 - arséniates métalliques non dénommés D'après leur teneur en AS

Article 55-21

—

L'ordre de valeur des cartes, de façon décroissante est le suivant : As, roi, dame, valet, dix, neuf, huit, sept, six, cinq, quatre, trois deux.

Article Annexe V

—

des métaux (exprimés en Cd + Hg + TI); b) Rejets d'arsenic sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 12 : flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h, 1 mg/m3 (exprimée en As

Article Annexe III

—

zinc, exprimés en chrome VI; dibenzo (a, h) anthracène; 2 naphtylamine; oxyde de bis chlorométhyle 0,5 g/h (pour chacune des substances visées) Trioxyde et pentoxyde d'arsenic, acide arsénieux et ses sels, acide arsénique et ses sels, exprimés en As

Article Annexe

—

Les grandeurs qui concernent la perception et d'autres effets indirects sont les courants (de contact IC) et, pour les champs pulsés, l'absorption spécifique (AS).

Article Annexe

—

(2) L'enregistrement des données, bien que de la responsabilité des cadres du service, peut parfois être confié, sous son contrôle, aux AS si nécessaire.

Article Annexe III

—

L’examen portera sur les signes suivants : Les 26 lettres de l’alphabet ; Les 10 chiffres ; Le point ; La virgule ; Le point d’interrogation ; La barre de fraction ; La croix ; L’apostrophe ; L’attente (AS) ; La fin de transmission (VA).

Article Annexe II

—

leurs composés dépasse 1g/h 0,05 mg/m3 par métal b) Rejets d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés autres que ceux visés au 11 : Flux horaire total d'arsenic, sélénium et tellure, et de leurs composés, dépasse 5 g/h 1 mg/m3 (exprimée en As

Article D211-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 50 > 66

Code de l'environnement

Métaux (mg/l) : Argent (Ag) ; Arsenic (As) ; Cadmium (Cd) ; Chrome (Cr) ; Cuivre (Cu) ; Mercure (Hg) ; Nickel (Ni) ; Plomb (Pb) ; Zinc (Zn).

Article Annexe I

—

de Saint-Hubert et dépendances Beynes F 3 F 102 en partie Maison forestière de Fourqueux Fourqueux D6 et D7 Maison forestière de Gambaiseuil Gambaiseuil C07 et C08 Maison forestière des Haysettes et dépendance Grosrouvre AS

Article Annexe II

—

7723-14-0 Phosphore total Hydrochlorofluorocarbones (HCFC) (7) Chlorofluorocarbones (CFC) (8) Halons (9) 7440-38-2 Arsenic et composés (exprimés en tant que As

Article 10

—

Un service informatique comprend notamment la saisie, le traitement, l'échange, le stockage ou la destruction de données aux fins de réaliser, soutenir ou suivre des activités ; as) Risque informatique : risque de perte résultant d'une inadéquation ou

Article Annexe II

—

3 Fluorure d'hydrogène (HF) 1mg/m 3 * Les moyennes sur une demi-heure ne sont nécessaires que pour calculer les moyennes journalières Métaux, dioxines PARAMÈTRE C (à 6 % de 0 2 Cd+TI 0,05 mg/m 3 Hg 0,05 mg/m 3 Sb+As

Article 57-4-1

—

La carte la plus forte (as, roi, dame, etc.) détermine l'emplacement du bouton. Une fois le joueur au bouton désigné, le croupier ramasse les cartes de trèfle, les joint au reste du paquet et brasse les cartes. La partie peut commencer.

Article 57

—

La carte la plus forte (as, roi, dame, etc.) détermine l'emplacement du "bouton". Une fois le joueur au "bouton" désigné, le croupier ramasse les cartes de trèfle, les joint au reste du paquet et brasse les cartes. La partie peut commencer.

Article Annexe III

—

oxydes d'azote (NOX/NO2), oxydes de soufre (SOX/SO2), chlore et composés inorganiques (en tant que HCl), fluor et composés inorganiques (en tant que HF), antimoine et ses composés (exprimés en tant que Sb), arsenic et composés (exprimés en tant que As

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