Robert X..., ni Mme Colette Z... ; que, pour rejeter la demande de M.

X... ; que l'INAO se constitue partie civile et sollicite la condamnation de Robert X... à lui payer la somme de 21.713 euros à titre de dommages et intérêts, de M.

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 25 mars 2004, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile, l'ordonnance de non-lieu rendue

Paule, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 6 juin 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Robert

du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Albert Du Roy coupable du délit de diffamation envers Robert

Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 22 octobre 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte des chefs de faux et usage de faux en écritures privées contre Robert

Y...un pistolet semi-automatique CZ 75 et un pistolet semi-automatique de marque GLOCK 19, en possession desquels ce dernier avait été vu ; que c'était lui qui avait envoyé les grenades et que Robert

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 octobre 1998, qui, pour escroqueries, l'a condamné à 15 000 francs d'amende et a prononcé sur les intérêts civils

et faire pression sur lui ; que, de par leurs fonctions au sein de la société, ils connaissaient parfaitement le litige qui opposait les deux hommes et étaient souvent présents au moment des appels, Robert

observations de Me Z... et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GERONIMI ; Statuant sur le pourvoi formé par : -BOUILLE Robert

entre sa femme et ses enfants d'un autre lit, avait tenu absolument à voir ses cendres dispersées, il aurait pu l'écrire, ce qu'il n'a pas fait ; que seul témoin entendu, Mme X..., l'infirmière de Robert

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire, a prononcé sur

Robert, dont le siège est ...

C... coupable des faits qui lui sont reprochés ; "aux motifs, d'une part, que "si dans une lettre adressée à Robert C..., le 16 mars 1992, le contrôleur du travail indique que "la charge soulevée a

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 22 avril 1992, qui les a condamnés, pour recel et complicité d'usage de faux, le premier à 13 mois d'emprisonnement avec sursis

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 octobre 1998, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement australien