GREFFIER : Madame Michelle MARTY, lors des débats.

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 30 juin 1994, qui, pour homicide involontaire, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement assortis du sursis simple et 20 000 francs

Laurent et Michel K... et Mmes Valérie, Z... et Charlotte K...

----------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Marie-Laure MIQUEL

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 22 février 2002, qui, pour harcèlement sexuel, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 1er juin 2006, qui, pour homicide et blessures involontaires, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement avec sursis

confiscation du matériel saisi, et qui a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le chalutier espagnol Mikel

APPELANT Madame Charlotte X...

Jean-Michel TREHET, juge M.

ORDONNE : Article 1er : La requête de la société atelier d'architecture panthéons by Charlotte Dumas est rejetée.

la Cour de cassation, a déclaré au nom de Mlle X... se désister du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 8 juin 2004 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, au profit de l'EARL Le Camp de Miqueou

, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.

De l'union de Monsieur Jean-Michel B...et de Madame Catherine Y...sont issus deux enfants : Amélie, née le 24 avril 1991, majeure, et Charlotte, née le 30 mai 1995.

N° RG 24/00122 - N° Portalis DBXS-W-B7I-H7SK N° minute :  Copie exécutoire délivrée le à : Me Bertrand BEAUX, Me Charlotte BESSON, la SELAS CABINET CHAMPAUZAC, la SELARL CHARLOTTE BESSON AVOCAT,

différend oppose le prévenu à l'association Nofech (centre de vacances et loisirs de jeunes) à l'occasion de l'hébergement d'un groupe de personnes en vacances dans sa résidence du Belvédère à Saint-Michel

, Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.

Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats.

Greffier : Mme Michelle MARTY, lors des débats ARRÊT : - contradictoire, - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente -signé par Madame Charlotte DINTILHAC, présidente et par Madame

veuve X..., 3 ) Mme Michèle X..., épouse Z..., 4 ) M.

X..., veuve Y..., a, notamment, institué l'une de ses nièces, Mme Michèle Z..., épouse A..., légataire universelle ; que, par acte notarié du 1er novembre 2003, Charlotte X... a vendu à M.