de trois mois, l'atteinte résultant de l'agression commise par un chien dont il était propriétaire, alors : « 3°/ que le seul fait figurant à la prévention « d'avoir laissé trois chiens dans un chenil

Y..., présidente d'une association de sauvegarde des animaux à Beaumont-en-Argonne (Ardennes), des procès-verbaux ont été dressés par les gendarmes de Sedan, faisant état du "très mauvais état" de chevaux

elle avait ouvert en 2005 un poney club au lieu-dit "[...] (24), qu'elle avait fermé suite à des différends de voisinage ; mais que, toutefois, elle avait conservé tous ses chevaux afin de continuer son

établi par une photographie prise par Mme X... durant l'hiver 1975-1976 ainsi que par une carte postale datant de plus de trente ans que le hangar en cause n'avait jamais comporté la moindre trace de chêneaux

X..., a mis des chevaux de course en pension dans le haras exploité par M.

, tels que figurant au mémoire en demande et reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu d'une part, que le Tribunal qui a relevé que le contrat liant l'Eperon Messin portait sur la garde du cheval

Y..., victime d'une chute de cheval lors d'une promenade organisée par M.

Yann X... à la somme de 21.571,54 euros et, l'infirmant sur la peine, l'a condamné à dix-huit mois d'emprisonnement dont douze mois avec sursis ; "aux motifs que quelques jours après la vente du cheval

X... se prévaut dans ses écritures d'une décision administrative tacite régularisant la situation des boxes à chevaux enjoignant une déclaration préalable qu'il dit avoir déposée le 6 juillet 2015 et qui

terre battue et ne revêt plus l'apparence d'une pâture ; que le docteur vétérinaire Thebault précise, dans son certificat, que les pâtures sont dans un état tel qu'aucune consommation d'herbe par les chevaux

attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu en faveur de Gérard X... des chefs d'abus de biens sociaux, escroquerie et tentative ; " aux motifs que si la société Tissages de Gérardmer et la société Cheap

X..., propriétaire de divers véhicules automobiles d'une puissance fiscale de plus de 18 chevaux, a, après le rejet de sa réclamation, assigné le directeur des services fiscaux du Rhône devant le tribunal

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité à la mairie, Saint-Denis-la-Chevasse (Vendée), 2 / de la société anonyme SODERO, dont le siège social est ...

Lucien X..., 2 / Mme Michèle Y..., née Tourmente, demeurant ensemble 4, place de la Loi, 78150 Le Chesnay, 3 / la société X..., société à responsabilité limitée, dont le siège est 4, place de la

[D] a assigné la société Cheval frères aux droits de laquelle vient la société Cheval TP, en indemnisation du préjudice né de nuisances sonores provenant d'une usine d'enrobage au bitume de matériaux routiers

pas accomplies, tout en constatant qu'il n'existait aucune interdiction ou restriction réglementaire de navigation autour d'une bouée flottant en mer et que le conducteur du bateau naviguait dans le chenal

, doit, dans cette mesure, être regardé comme l'accessoire de l'abri à foin et des boxes à chevaux existants dont il constitue un agrandissement et ne change pas la destination initiale ; "2) alors

[Y] [P] a pris des risques inconsidérés en plongeant de nuit, dans le chenal, muni d'un dispositif de signalisation insuffisant et de projecteurs artisanaux dont l'enquête n'a pas pu déterminer s'ils étaient