GREV certains accents empreints d'affectivité à l'égard des chevaux, il demeure que ces personnes font unanimement état, à la date où elles ont accueilli les chevaux saisis, en février 2000, de leur extrême

X... était, personnellement ou en association, propriétaire de cinq chevaux ; que, par suite, en se bornant à affirmer que les pièces obtenues de l'institut du cheval "fin 1996" et la réponse de la

X... et Y..., propriétaires de chevaux, et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) La Chenaie, dont le siège est 86,

a notamment fait valoir que les deux chevaux avaient été successivement vendus par M.

X... pour obtenir la remise du cheval, des dommages-intérêts et la restitution des gains obtenus par le cheval ; que M. Y..., bénéficiaire d'un contrat de location du cheval à lui consenti par M.

A..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Cheval blanc, devenue Château cheval blanc (la société Cheval blanc

Bianco -lesquels suivaient le véhicule de Chenal- affirmant n'avoir pas vu venir le véhicule en sens inverse au moment où Chenal entreprenait son dépassement, n'établissent pas formellement que le véhicule

.; " aux motifs qu'il convient de rappeler que Raymond X...a déposé plainte pour le vol de onze chevaux dont il prétend être propriétaire, à savoir Une de Riffray, Soulangy, Jalousie, Fadango, Fleurs

du cheval de M.

Les organes de la procédure collective ont réclamé 161 268,99 euros à la SCCV Villa Chenaie au titre des factures impayées et l'ont informée qu'ils exerçaient le droit de rétention sur les consuels.

I... était le gardien du cheval, la cour d'appel a relevé que M.

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 29 mars 2023), à compter de 2016, Mme [E] a confié le cheval de concours « Alpha de Preuilly » à [M] [P], gérant d'une écurie de compétition.

Y..., propriétaire du cheval Last Dog et de la jument Sayala, les a confiés à M.

à l'aide de manoeuvres frauduleuses ; "aux motifs que Benoît X... avait déclaré avoir proposé à la vente à Mme Y... le cheval "Tu Viens d'Idée" pour la somme de 80 000 francs en juillet 1990 ; que

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Caen, 18 juin 2002) qu'au cours d'un entraînement hippique au trot attelé, le cheval

animal ait eu auparavant un comportement impulsif, il est manifeste qu'il n'est pas prudent de laisser la maîtrise d'un animal de près d'une demi-tonne à une enfant de 11 ans à peine, alors que les chevaux

Z..., le témoignage de ce dernier, des relevés des engagements des chevaux (Steeple Chase), des photos du cheval Talisco prises lors des concours hippiques, des objets marqués au nom de X...dont des exemplaires