.. dans ses conclusions, qui établissaient qu'effectivement dès le mois de mars 1997, elle vivait séparée de son mari à une adresse personnelle à Montpellier, ce qui excluait qu'elle habite à Saint-Clément

X... et Y... ont confié des sommes d'argent à la société Clément diffusion internationale (la société) pour les faire fructifier ; qu'après la mise en liquidation des biens de la société, MM.

mettaient en cause "Ludovic" et "Grégory", élèves au lycée Daguin de Mérignac et qui étaient déjà venus le mercredi précédent, traîner sur le parking des deux roues du lycée Camille Jullian ; que le jeune Clément

"a déjà bénéficié d'une mesure de clémence en obtenant un permis blanc", qu'il en a "abusé en conduisant hors des horaires déterminés" ; Qu'en prononçant ainsi, les juges du second degré n'ont pas encouru

CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Colette X..., domiciliée [...]                         , agissant en qualité d'administrateur ad hoc de Clément

lui verse l'ASSEDIC n'est que de 2 220 francs, en sorte que le soutien qu'il peut apporter à sa femme est moindre que ce qu'il indique; qu'en revanche, il a bénéficié, à de multiples reprises, de la clémence

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 20 janvier 2000), que la Caisse de Crédit mutuel de Rombas, aux droits de laquelle est le Crédit mutuel de Clouange

de l'acquéreur, à charge par celui-ci d'exécuter toutes les obligations dont l'assuré était tenu vis-à-vis de l'assureur en vertu du contrat ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société René Clément

Clément X..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; M.

. ; "aux motifs que Clément B..., chef de chantier de Flisothermi, a déclaré aux enquêteurs, à l'occasion de l'accident de Jean-Pierre A... qu'il avait la "responsabilité des quatre travailleurs intérimaires

CARTEYC prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Jean-Michel AMBROSINO, avocat au barreau D’AVIGNON DÉFENDEUR Société CLEMA

Y..., demeurant ... à Bourg-en-Bresse (Ain), agissant ès qualités de mandataire-liquidateur de la société Clément Gaget, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juillet 1991 par la cour d'appel de Lyon (8e

euros en réparation d'un préjudice souffert ; "aux motifs que, Guylène X..., épouse Y..., était poursuivie pour avoir à Saint-Paul-les-Dax (40), courant 1999, en sa qualité de gérante de la Sarl Euro-Clean

cette situation pouvait entraîner pour lui, ainsi que des renseignements de personnalité ci-avant rappelés, conduisaient la cour à considérer que les premiers juges avaient fait une application trop clémente

Clément X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 9 juin 2016, qui, pour organisation sans déclaration préalable d'un rassemblement festif à caractère musical

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Clémente

X... a été engagé le 17 septembre 1991 comme manoeuvre par la société Clémente ; que les relations de travail ont pris fin le 12 mai 1992 ; que, soutenant avoir été licencié, M.

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Lavida par la société Clémati et l’Association des Centres Distributeurs E. Leclerc