Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SARL SMOG OPTIQUE Dont le siège social est [Adresse 2] Immatriculée au RCS d'[Localité 2] sous le n° 788 848 281 Représentée par : SCP SIMARD – VOLLET – OUNGRE – CLIN

réunies ; qu'en effet, les époux X... avaient, d'une part, édifié ou pratiquement reconstruit un vaste hangar, d'autre part, modifié complètement l'aspect extérieur du mobil home habillant les façades de clins

Jean-Claude X..., 3 / Mme Martine X..., née Z..., demeurant ensemble ..., 4 / La société anonyme Concorde, dont le siège social est ... (9e), 5 / La société Air clim eau gaz, dont le siège social

[J] à la confiscation des objets saisis, soit une somme de 10 670 euros et un véhicule Renault Clio, alors « que si les articles 121-21 et 222-49 du code pénal permettent de prononcer la confiscation de

[O] CLIM [Adresse 3] [Localité 4] Assignée le 16 mai 2022 par procès-verbal de recherches infructueuses Ordonnance de clôture du 16 février 2026 COMPOSITION DE LA COUR : En application

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a dit n'y avoir lieu à annulation des géolocalisations du véhicule Renault Clio immatriculé [Immatriculation 2] et de la ligne téléphonique n° [XXXXXXXX01]

société TF1 entreprises ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société GT interactive software France (la société GT interactive) a créé une collection de logiciels commercialisés sous le nom de "Clic

A... entrait au contact d'un hiérarque du clan, I..., qui reprenait les activités de racket et de contrôle qu'exerçait H... sur les boîtes aixoises de son vivant, pour le compte du même clan ; que selon

relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés Carmila et Clipper Group du nouvel ensemble formé par les sociétés Dentalley et Efficentres Horizon

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Climex et condamne celle-ci à payer à M.

[M] [C] un véhicule d'occasion Renault Clio immatriculé [Immatriculation 5] pour le prix de 1 000 €. Le 28 mai 2016, Mme [J] adressait à M.

faisait valoir que non seulement celui-ci n'avait pas hésité à citer de prétendus propos qu'il aurait tenus, mais indiquait, également, qu'il aurait adressé à certains élèves et à plusieurs reprises des clins

D'après l'acte coutumier du 6 novembre 2015, l'enfant a été adopté par [J] [K], sa tante maternelle, a intégré la clan Tiatik de la tribu de Temala et a pris les prénom et nom [P] [K]. 3.

raciale, de diffamation et d'injure publiques raciales, à la suite de la publication, le 21 janvier 2019, sur le site internet Egalité et Réconciliation, de différents propos et images extraits d'un clip

[N] a été engagé pour cinq mois en qualité d'employé par la société 1 Clic Réception (la société) suivant contrat à durée déterminée saisonnier du 23 avril 2018. 2.

conduire pour une période de huit mois ; "aux motifs qu'il ressort du dossier et des débats que le 26 novembre 1994, à 22 h 30, Jacques X... circulait au volant d'un véhicule de location Renault Clio

FROID CLIM SERVICES Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités audit siège.

Il rappelle que le chauffeur de l'autobus a indiqué que le véhicule Renault Clio ne roulait pas vite.

[X] qui est actuellement partagé entre deux composantes représentées chacune par un chef de clan différent ( M.

C... dans la Renault Clio, après qu'ils aient constaté que des secours étaient en action, M. D... a accepté de le conduire chez lui, et de I'attendre dans la voiture avec M.