MISE EN ETAT DE [Localité 11] 16 mai 2024 RG : 21/02491 [Y] C/ [R] [M] [T] Copie exécutoire délivrée le 10 juillet 2025 à : Me Marie-Laure Largier Me Clotilde

Jean-Marc X..., demeurant ..., 97490 Sainte-Clotilde, 2°/ la société civile immobilière du Soleil, ayant son siège social ..., 97490 Sainte-Clotilde, agissant poursuites et diligences de son représentant

au paiement de diverses sommes à ce titre, alors, selon le moyen : 1°/ que les enseignants des établissements du second degré qui ne peuvent assurer leur service au sein de l'établissement dans lequel

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 6 janvier 1989 et 5 mai 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Clothilde X..., demeurant ... ; Mme

FAMILIALES DU 26 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [G] [P] [N] [O] épouse [X] née le 28 février 1979 à SAINT BENOÎT (LA REUNION) 51 avenue de Lattre de Tassigny - Appartement 21 97490 SAINTE-CLOTILDE

Sylvain X... demeurant ... à Sainte-Clotilde (97 490) ; M.

CONVENTION PASSEE ENTRE LES PARTIES, LORSQUE LA DUREE NORMALE D'HOSPITALISATION FIXEE PAR LE BAREME ANNEXE POUR CHAQUE CATEGORIE D'INTERVENTION CHIRURGICALE DEVAIT ETRE DEPASSEE, LA CLINIQUE SAINTE CLOTILDE

Exposé du litige : Madame Clotilde B... était propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant une grange et un terrain et sis ... à LARCAY.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie GAUTIER, Conseiller

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SAINT DENIS en date du 17 JUIN 2015 suivant déclaration d'appel en date du 07 JUILLET 2015 RG no 13/ 03408 APPELANTS : Monsieur Eric X... ... 97490 SAINTE CLOTILDE

LAMY de la SELEURL CABINET CLOTILDE LAMY - AVOCAT, avocat au barreau de NIMES DÉFENDERESSE Avons fixé le prononcé au 28 Octobre 2022 et en avons ensuite délibéré conformément à la loi

LE PREFT DU NORD dûment avisé, absent non représenté PARTIE JOINTE M. le procureur général près la Cour d'Appel de Douai : non comparant MAGISTRATE DELEGUÉE : Clotilde VANHOVE, conseillère

Bois de Nèfles, à Ste-Clotilde (97490) ; Mme X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'ordonnance, en date du 17 juillet 1992, par laquelle le président du tribunal administratif de Saint-Denis

et diligences de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social ... 30210 ST HILAIRE D'OZILHAN représentée par la SCP POMIES-RICHAUD-VAJOU, avoués à la Cour assistée de Me Clotilde

C D, représenté par la SELASU Clotilde Jovy Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 7 avril 2022 par lequel le préfet de police de Paris lui a refusé la délivrance d'un certificat

E A B, représenté par la SELASU Clotilde Jovy Avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mai 2022 par lequel le préfet de police de Paris lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour

(97490) ; la SOCIETE COTRANS AUTOMOBILES demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0601109 du 23 décembre 2009 par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis de la Réunion a rejeté

Henri A..., Crescent B..., Jean de H... et Jean-François C..., Mme Clotilde E..., MM. Christian G..., Gérald I..., José K..., Guy J..., Jean-Pierre L..., Mme Monique M... et M.