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340 résultats pour « Coaguila »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_1924309_20220715

Administratif

15 juillet 2022

15 juillet 2022

A la suite de la réalisation de plusieurs examens ayant permis de mettre en évidence un abaissement de 50 % des protéines C et S de la coagulation, Mme E s'est vu prescrire un traitement anticoagulant

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000029985938

Admin. suprême

29 décembre 2014

29 décembre 2014

traitement immunosuppresseur destiné à soigner le lupus érythémateux dont elle était atteinte, a estimé que la fasciite nécrosante, qui s'était déclenchée à la suite de son infection par un staphylocoque à coagulase

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21TL04521_20231128

Admin. Appel

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Le 19 janvier, le diagnostic de coagulation intravasculaire disséminée a été évoqué. Face à une aggravation de la thrombopénie et à une dégradation de son état respiratoire, M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007771692

Admin. suprême

4 avril 1990

4 avril 1990

victime, le 29 novembre 1978 dans le service de neuro-chirurgie du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE, au cours de l'intervention neuro-chirurgicale dénommée "neurolyse des nerfs intercostaux, par coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2403275_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Fréjus-Saint-Raphaël, lesquels actes sont à l'origine d'une perforation utérine avec hémorragie aiguë entraînant un choc hémorragique justifiant une hospitalisation sous réanimation sous sédation et des troubles de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC000252904

Admin. suprême

4 mars 2008

4 mars 2008

articles 1 et 2 de la loi du 1 er août 1905, «   trompé les cocontractants, en l’espèce tous les hémophiles acquéreurs de produits sanguins dits «   concentrés facteur 8 ou facteur 9 de coagulation

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110168

Cassation

15 mars 2017

15 mars 2017

faisait valoir que l'indication d'embolisation n'avait pas été conforme s'agissant d'une patiente à l'état tensionnel instable et qui avait débuté des troubles de la coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_20PA03803_20220420

Admin. Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Des examens complémentaires ont été réalisés qui ont permis d'identifier la présence d'un staphylocoque à coagulase négative méti-R et péni-R. Le diagnostic de thrombose sur sonde a alors été posé.

Source officielle
CC

civ1

61372154cd580146773f2e21

Cassation

16 octobre 1990

16 octobre 1990

décret du 10 juillet 1963 ; qu'un décret du 22 février 1982, pris en Conseil d'Etat, a abrogé l'article 8 précité et a défini le yaourt comme du "lait fermenté frais" ne devant faire l'objet, après coagulation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2525948_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

, souffre d’une mutation G20210A du gène de facteur II hétérozygote à l’origine de troubles de la coagulation.

Source officielle
TA

Juge unique cellule 7

DTA_2102500_20220928

Administratif

28 septembre 2022

28 septembre 2022

repris trois mois en mi-temps thérapeutique et à temps plein en juillet 2021 en travail à distance, il a été reclassé sur un autre poste, il est repassé en chirurgie en septembre 2021 pour une thermo-coagulation

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

686c1141dd7001754d61be1d

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

conclu qu’il s’agissait d’un accident non fautif et plus précisément que : Mme [J] a présenté une hémorragie de la délivrance par atonie utérine sur un enfant macrosome (4o5og) avec troubles de la coagulation

Source officielle
CA

10e Chambre

60348629690939739991e89f

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

interventions chirurgicales multiples (4 arthroscopies, 2 ménisectomies à ciel ouvert), une dizaine d'infiltrations et 3 injections de visco supplémentation, - le staphylocoque warneri qui est à coagulase

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200781

Cassation

15 avril 2010

15 avril 2010

, l'inefficacité de tous les traitements chirurgicaux et médicaux (apport de différents facteurs de coagulation) fait évoquer, a posteriori, le diagnostic d'embolie amniotique.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2216457_20231009

Administratif

9 octobre 2023

9 octobre 2023

; -qu'une radiographie du thorax retrouvait une cardiomégalie et un épanchement pleural bilatéral de surcharge ; -le bilan biologique mettait en évidence une anémie ainsi qu'un trouble de la coagulation

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00777_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

facteurs de risques sont constitués par les détresses respiratoires et les hypoxies, la prématurité, les septicémies, les anomalies cardiaques, le diabète maternel et les anomalies congénitales de la coagulation

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

63538891513cb5adff943785

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

DENIS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société CLINIQUE [3] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Percy COAGUILA

Source officielle
CC

civ1

60794cd79ba5988459c4730f

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

l'arrêt attaqué, retenant qu'elle avait été victime d'une infection utérine nosocomiale lors de son accouchement avec péritonite généralisée compliquée d'une septicémie, puis d'un choc septique avec coagulation

Source officielle
CA

Chambre 1-6

633fc2a7e633183e2ee1774c

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

commis une faute en perforant son duodénum sur plus de 1 cm, soit une plaie qui était visible et qui aurait dû être suturée ; que selon l'expert, il ne s'agit pas d'un aléa sous forme de nécrose de coagulation

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

66903319766d1156dbbfc311

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Le bilan biologique montrait une coagulation normale et une hémoglobine à 14g/L. Le 7 février 2018, Madame [H] était admise au bloc opératoire à 8h.

Source officielle

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