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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e Section - 3e Chambre
DTA_1924309_20220715
15 juillet 2022
A la suite de la réalisation de plusieurs examens ayant permis de mettre en évidence un abaissement de 50 % des protéines C et S de la coagulation, Mme E s'est vu prescrire un traitement anticoagulant
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000029985938
29 décembre 2014
traitement immunosuppresseur destiné à soigner le lupus érythémateux dont elle était atteinte, a estimé que la fasciite nécrosante, qui s'était déclenchée à la suite de son infection par un staphylocoque à coagulase
2ème chambre
DCA_21TL04521_20231128
28 novembre 2023
Le 19 janvier, le diagnostic de coagulation intravasculaire disséminée a été évoqué. Face à une aggravation de la thrombopénie et à une dégradation de son état respiratoire, M.
5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007771692
4 avril 1990
victime, le 29 novembre 1978 dans le service de neuro-chirurgie du CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE TOULOUSE, au cours de l'intervention neuro-chirurgicale dénommée "neurolyse des nerfs intercostaux, par coagulation
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2403275_20250220
20 février 2025
Fréjus-Saint-Raphaël, lesquels actes sont à l'origine d'une perforation utérine avec hémorragie aiguë entraînant un choc hémorragique justifiant une hospitalisation sous réanimation sous sédation et des troubles de coagulation
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0304DEC000252904
4 mars 2008
articles 1 et 2 de la loi du 1 er août 1905, «   trompé les cocontractants, en l’espèce tous les hémophiles acquéreurs de produits sanguins dits «   concentrés facteur 8 ou facteur 9 de coagulation
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110168
15 mars 2017
faisait valoir que l'indication d'embolisation n'avait pas été conforme s'agissant d'une patiente à l'état tensionnel instable et qui avait débuté des troubles de la coagulation
3ème chambre
DCA_20PA03803_20220420
20 avril 2022
Des examens complémentaires ont été réalisés qui ont permis d'identifier la présence d'un staphylocoque à coagulase négative méti-R et péni-R. Le diagnostic de thrombose sur sonde a alors été posé.
61372154cd580146773f2e21
16 octobre 1990
décret du 10 juillet 1963 ; qu'un décret du 22 février 1982, pris en Conseil d'Etat, a abrogé l'article 8 précité et a défini le yaourt comme du "lait fermenté frais" ne devant faire l'objet, après coagulation
Tribunal Administratif de Paris
DTA_2525948_20260116
16 janvier 2026
, souffre d’une mutation G20210A du gène de facteur II hétérozygote à l’origine de troubles de la coagulation.
Juge unique cellule 7
DTA_2102500_20220928
28 septembre 2022
repris trois mois en mi-temps thérapeutique et à temps plein en juillet 2021 en travail à distance, il a été reclassé sur un autre poste, il est repassé en chirurgie en septembre 2021 pour une thermo-coagulation
19eme contentieux médical
686c1141dd7001754d61be1d
7 juillet 2025
conclu qu’il s’agissait d’un accident non fautif et plus précisément que : Mme [J] a présenté une hémorragie de la délivrance par atonie utérine sur un enfant macrosome (4o5og) avec troubles de la coagulation
10e Chambre
60348629690939739991e89f
24 novembre 2016
interventions chirurgicales multiples (4 arthroscopies, 2 ménisectomies à ciel ouvert), une dizaine d'infiltrations et 3 injections de visco supplémentation, - le staphylocoque warneri qui est à coagulase
civ2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200781
15 avril 2010
, l'inefficacité de tous les traitements chirurgicaux et médicaux (apport de différents facteurs de coagulation) fait évoquer, a posteriori, le diagnostic d'embolie amniotique.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2216457_20231009
9 octobre 2023
; -qu'une radiographie du thorax retrouvait une cardiomégalie et un épanchement pleural bilatéral de surcharge ; -le bilan biologique mettait en évidence une anémie ainsi qu'un trouble de la coagulation
DCA_24PA00777_20251203
3 décembre 2025
facteurs de risques sont constitués par les détresses respiratoires et les hypoxies, la prématurité, les septicémies, les anomalies cardiaques, le diabète maternel et les anomalies congénitales de la coagulation
Pôle 6 - Chambre 13
63538891513cb5adff943785
21 octobre 2022
DENIS [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence KATO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1901 INTIMEE Société CLINIQUE [3] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Percy COAGUILA
60794cd79ba5988459c4730f
16 juin 1998
l'arrêt attaqué, retenant qu'elle avait été victime d'une infection utérine nosocomiale lors de son accouchement avec péritonite généralisée compliquée d'une septicémie, puis d'un choc septique avec coagulation
Chambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee1774c
6 octobre 2022
commis une faute en perforant son duodénum sur plus de 1 cm, soit une plaie qui était visible et qui aurait dû être suturée ; que selon l'expert, il ne s'agit pas d'un aléa sous forme de nécrose de coagulation
3ème Chambre civile
66903319766d1156dbbfc311
11 juillet 2024
Le bilan biologique montrait une coagulation normale et une hémoglobine à 14g/L. Le 7 février 2018, Madame [H] était admise au bloc opératoire à 8h.
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