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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02765_20230511

Admin. Appel

11 mai 2023

11 mai 2023

Il y a lieu pour la cour d'évoquer et de statuer immédiatement sur la demande présentée par la SCI Le Cosy devant le tribunal administratif de Grenoble.

Source officielle
CA

REFERES 1ER PP

68fb978511af6ba0065f41eb

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Cosy Flat fait valoir que: - M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

63d37a03d1bc2605de4b4938

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

de désistement d'instance et d'action déposées le 12 janvier 2023 par la société Cosy Home Hermès ; Vu les conclusions d'acceptation de désistement déposées le 12 janvier 2023 par M.

Source officielle
TA

Juge unique chambre 5

DTA_2302300_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 avril 2023, Mme A C, gérante de l'EURL My Cosy Flat, demande au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6585ddf2638cf45b25ce3513

T. Judiciaire

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Me Benoît COUSSY Me Bénédicte DELEU + 1 copie à envoyer par la 7ème chambre au médiateur ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT Le VINGT DEUX DÉCEMBRE DEUX MIL VINGT TROIS Nous, Madame MURE, Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Contentieux Général

67857c67aaacbea0fe685694

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Home exerçant sous l'enseigne Mikit (et non une société MKT Promotion, qui apparaît également être une enseigne de la société Cosy Home) étant observé que la société Cosy Home a d'ailleurs conclu dans

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100045

Cassation

22 janvier 2009

22 janvier 2009

X... recevable à agir en contrefaçon à l'encontre des sociétés Gueydon, Jouet Online et Distritoys en qualité de titulaire des droits d'auteur sur le modèle de jouet " Roller Coaster " créé en 1985-1987

Source officielle
TJ

0P10 Aud. civile prox 1

67fea6667a459da3dcdeb24a

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

En l’espèce, SDC COSY GARDEN [Adresse 1] soutient que [J] [N] et [J] [F] lui doit la somme de : la somme de 3048,97 € avec intérêt au taux légal à compter du 5 mars 2024 SDC COSY GARDEN [Adresse 1] fournit

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50824

Cassation

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : U 24-14.350 Demandeur(s) : la société Allianz Iard Avocat(s) : la SCP Duhamel Défendeur(s) : la société Roller Coaster

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

663924a3d94801f110a59e68

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

[C] épouse [U] née le 24 Juillet 1958 à [Localité 3] (60), demeurant [Adresse 1] représentée par Me Karine LE GO, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 198 DEFENDERESSE La société GRAFI “COAST

Source officielle
TJ

Référés civils

664ce411f554ad215992d64d

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

COSY HOME HERMES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ PRÉSIDENT :Madame Marie-Christine SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER :Madame Valérie IKANDAKPEYE, lors des débats Madame

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2101573_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Par un acte enregistré le 12 août 2022 la SCCV Rambla Liberté 1, représentée par Me Coussy, déclare se désister de ses conclusions indemnitaires et de celles tenant aux frais d'instance.

Source officielle
CAA

3ème chambre (formation à 5)

DCA_20BX03958_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

euros toutes taxes comprises au titre des travaux de sous-traitance qu'elle a réalisés en exécution du lot n° 3 " menuiserie " du même marché de travaux conclu entre la commune du Carbet et la société Coalys

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_21MA04301_20230412

Admin. Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Article 2 : La commune d'Èze versera à la SCI Mas-Cosy la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203993_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

La SCI Mas-Cosy demande au tribunal d'annuler cette décision, ensemble la décision d'autorisation en cause. Sur la recevabilité : 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2114034_20221221

Administratif

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juin 2021, la société City Cosy, représentée par Me Deniau, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 27 avril 2021 par laquelle

Source officielle
TJ

2ème CHAMBRE CIVILE

66fd8a5838de0398b516509f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

2ÈME CHAMBRE CIVILE N° RG 22/05461 - N° Portalis DBX6-W-B7G-W2NS N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [F] [C] [H] épouse [Z] C/ MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le : à Me Benoît COUSSY

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2201148_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

A B, représenté par Me Coussy, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite du conseil national des activités privées de sécurité (CNAPS) rejetant le recours administratif préalable obligatoire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2204467_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

Une note en délibéré a été produite le 5 octobre 2022 à 11h58 pour la Sci Mas-Cosy, par Me Lacrouts. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

1 ch cab 0

69aa26e4cdc6046d47a9cd4f

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

PERIGUEUX JUGEMENT RENDU LE 05 Janvier 2026 RENDU LE : CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX Par Hélène BOILEAU,juge siégeant à la chambre civile selon la procédure orale Assistée de Marie-France COUSSY

Source officielle

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MENUISERIE COASSY

SIREN 909466963Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

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COASSY MECANIQUE GENERALE

SIREN 801557901Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

23/10/2025

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Dépôts des comptes

MENUISERIE COASSY

SIREN 909466963Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

15/05/2025

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Dépôts des comptes

COASSY MECANIQUE GENERALE

SIREN 801557901Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

21/11/2024

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Dépôts des comptes

MENUISERIE COASSY

SIREN 909466963Greffe du Tribunal de Commerce de saint etienne

18/04/2024

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