& AUTRES, avocat au barreau de PARIS Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Laurent MORDEFROY de la SELARL ROBERT & MORDEFROY, avocat au barreau de BESANCON

SOCIÉTÉ SOFINCO, SA 27 rue de la Ville l'Evêque 75008 PARIS représentée par Me MOREL, avoué à la Cour assistée par la SCP CHAIN, LAGGER, & Associés, avocats au barreau de PARIS INTIMÉES : SOCIÉTÉ ROBERT

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ et de la société civile professionnelle Jean et Didier Le PRADO, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

d'une cave située sous la parcelle A 77 dont l'ouverture s'effectue sur la parcelle A 184, lui appartenant, cave sise, chemin de la Rondille à Troësnes et D'AVOIR, en conséquence, débouté M. et Mme Robert

Robert X, demeurant ... ; M.

: Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire KARSENTY, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, et de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

APPELANT Monsieur [U] [P] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représenté et assisté par Me Laurine GOUARD ROBERT de la SCP LESAGE BERGUET GOUARD ROBERT, avocat au barreau

Robert C... venant aux droits de son épouse décédée le 26 août 2001 a cédé la créance qu'il déclarait détenir sur les époux X... en vertu de ce chèque à Mme Corinne Z....

trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 21 avril 2009, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quinze jours d'emprisonnement avec sursis et a

[Localité 1] Activité : transport sanitaire ambulance, Vsl, location avec ou sans chauffeur transport public de personnes et d'enfants handicapés, portage médicaments à domicile, transport de petit colis

représentée par Me Corinne DHAEZE-LABOUDIE, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public et visa de celui-ci a été donné le 28 mai 2013 Selon calendrier de

Robert F, demeurant ..., M. Claude G, demeurant X, M. Jannantuoni H, demeurant ..., M. Gilbert I, demeurant ..., M.

de Justice à PARIS, le neuf mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SOULARD, les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN

Robert X..., demeurant "La Colline" aux Vignères (84300), une réduction de la cotisation supplémentaire d'impôt sur le revenu à laquelle celui-ci a été assujetti au titre de l'année 1971 ; 2°) de rétablir

Robert SEUX, demeurant à Talencieux (07370) ; M. Robert FRIGIERE, demeurant à Thorrenc (07340) ; M. Roland BONNARDEL, demeurant à Saint Désirat (07340) ; M.

ROBERT QUI LUI AVAIT LOUE LE VEHICULE DEROBE.

A..., et de Me Gouard-Robert, représentant la métropole Aix-Marseille Provence. Considérant ce qui suit : M.