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13 956 résultats pour « Coroller-Bequet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

Donne défautc/Mme M

6137221fcd580146773fa6b4

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

M. ne pouvait plus supporter la maladie de sa femme et la rejetait peut-être inconsciemment après avoir constaté son très grand souci de son épouse, malheureusement atteinte de la maladie de Behcet, la

Source officielle

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CA

Référés Civils

660cf26d7c1ccb0008628f57

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

sociétés de Quimper sous le n°394.107.429, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 2] [Localité 4] Représentés par Me Alain COROLLER-BEQUET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

603580325c2a67a582a3c81a

Appel

14 avril 2016

14 avril 2016

ayant son siège social [Adresse 8] [Localité 7] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Bruno REGNIER de la SCP SCP REGNIER - BEQUET

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01165

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

, soit le jour même de la cession des actifs de la société Raoul & Curly en faveur de la société Jdl Beauté, - que selon l'attestation de Mme A..., comptable de la société Jdl Beauté, c'est M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00778

Cassation

10 juillet 2024

10 juillet 2024

Carillon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [S], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Johnson & Johnson santé beauté France, après

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CC

comm

ésistée de son pourvoi en tant que dirigéc/M. Y

613724d0cd58014677418966

Cassation

16 janvier 2007

16 janvier 2007

industrielle surveillée par la police municipale ; qu'après avoir dételé la remorque, Mme X... en avait verrouillé les portes qu'elle avait plaquées contre un mur ; que la manivelle de relevage des béquilles

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00044

Cassation

13 janvier 2021

13 janvier 2021

Mme K... et la société Beauté concept font grief à l'arrêt, infirmant en toutes ses dispositions l'ordonnance du juge des référés, de rejeter les demandes de Mme K... et de la société Beauté concept, alors

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CC

cr

6137269acd58014677426f14

Cassation

7 septembre 2005

7 septembre 2005

sous le libellé " Beauté Fuchsia Baiko ", 5 222,25 francs TTC, sous le libellé " Pension Atout du Forest du 15/02 au 29/02 ", 5 575,10 francs TTC, sous le libellé " Pension Beauté Fuschia Baiko ", 1 109,18

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300211

Cassation

12 mars 2020

12 mars 2020

Selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 16 avril 2018), la société Coral Bay, propriétaire de deux parcelles cadastrées [...] et [...] provenant, avec la parcelle [...] , de la division d'un même fonds, a

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CC

civ3

61372133cd580146773f1ce8

Cassation

11 juillet 1990

11 juillet 1990

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Coralie Saint-Honoré, dont le siège est ... (1er), en cassation

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00242

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

aux sociétés Dermeo, Derma Scientifics, Corpoderm, MFB Provence (MFB), Léo's distribution Talabi (Léo's distribution), Beauty Tech, ADL Esthétique, Eurofeedback, Oxann Esthefrance (Oxann) et Mondial beauté

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CC

soc

613721fbcd580146773f93ef

Cassation

12 janvier 1994

12 janvier 1994

Saintoyant, Lecante, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, Brissier, conseillers, Mmes Béraudo, Bignon, Girard-Thuilier, conseillers référendaires, M.

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CC

soc

613721a2cd580146773f5710

Cassation

23 avril 1992

23 avril 1992

question dans ce contrat d'aucun terme ni d'aucune condition, qu'en tout cas, comme le salarié l'avait fait valoir dans ses conclusions d'appel restées sans réponse, la mission qu'il remplissait en corrélation

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TJ

J.L.D.

69dd3480cdc6046d471ec0b7

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01334 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CUJ - Isolement Madame [F] [Z] née le 05 Août 1967 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e569cdc6046d47056997

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01862 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HDT - Isolement Monsieur [E] [A] né le 11 Mai 2008 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a15e57ecdc6046d47056b1b

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01867 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4HFP - Isolement Monsieur [J] [N] né le 03 Avril 1991 ORDONNANCE RELATIVE A UN DEUXIEME

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TJ

J.L.D.

6a0b66d2cdc6046d471d8826

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Coralie COUSTY N° RG 26/01764 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4GHN - Isolement Madame [H] [P] née le 02 Avril 1972 à [Localité 1] ORDONNANCE RELATIVE

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CA

6ème Chambre

5fd90dd93bbe5fa738b92fcb

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

De ces éléments, on peut, sans méconnaître l'existence de cas particuliers, tirer l'affirmation que la grande majorité des signalements de troubles est en corrélation avec la prise du [EU] nouvelle formule

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CA

Cour d'Appel

6253c8dfbd3db21cbdd867e6

Appel

5 février 2003

5 février 2003

Ker A... 29360 CLOHARS CARNOET assisté de la SELARL COROLLER-BEQUET, avocats M. Patrick Y... est propriétaire à CLOHARS-CARNOET d'un immeuble situé lieudit Ker A... à usage d'ateliers.

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CA

2ème Chambre

626cd32cbd20aa057d9f384b

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me LE BERRE BOIVIN - Me COROLLER-BEQUET

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