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1 390 résultats pour « D'Ambra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_21DA00479_20220915

Admin. Appel

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Article 3 :L'Etat versera la somme de 2 000 euros à la SAS Ambre sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

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CC

civ2

60794d179ba5988459c480c0

Cassation

7 octobre 2004

7 octobre 2004

juge des tutelles du 24 juillet 1989 et placée par la Direction des interventions sociales et de solidarité (DISS) de cette collectivité territoriale dans un foyer d'accueil géré par l'association Ambray

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00375

Cassation

24 mars 2021

24 mars 2021

petite-fille qui s'est chargée des démarches en vue de l'achat d'un bien immobilier, ils ont signé un compromis de vente sous seing privé en date du 22 juin 2012 pour l'acquisition d'une maison située à Ambarès

Source officielle
CA

1ère Chambre

6710aa6abe64d7e51024513e

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

AMBRE ET LUMIERE C/ [N] [I] [Z] [Y] épouse [I] S.A.S.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02810_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

A jouxtant son domicile, loués pour partie à la SARL Ambre éditions à laquelle la SA Editions Ambre avait confié, par un contrat conclu en 2006, la vente par correspondance et aux réseaux spécialisés,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

UND KOLLEGEN de MUNICH, ont intenté le 29 mai 2000 une actionc/Monsieur Philippe X

6253c8e8bd3db21cbdd869fb

Appel

26 juin 2003

26 juin 2003

N° 2 A 02/00268 Minute N° 2 M 688.2003 Copies exécutoires à : Maîtres LAISSUE-STRAVOPODIS & BOUDET Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 26 juin 2003 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2507586_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

société Ambre le 18 juillet 2025. 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2412275_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2024, Mme B C A, représenté par Me Amira, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle la préfète du Rhône a implicitement

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dde5edcdc6046d472c401c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

PARTIES A L'INSTANCE DEMANDEUR : SAS Amara Net Zero France [Adresse 1] Ayant pour représentant Me Valère GAUSSEN, avocat DEFENDEUR : EURL [I] [Adresse 2] Défenderesse assignée à comparaître par exploit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87aae

Appel

10 janvier 2006

10 janvier 2006

ET : LA COMMUNE D'AMBARES ET LAGRAVE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité Hôtel de Ville 33440 AMBARES ET LAGRAVE.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450109.20211026

Admin. suprême

26 octobre 2021

26 octobre 2021

Vu la procédure suivante : La société Ambre a demandé au tribunal administratif de Lille de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles elle

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d76128cdc6046d479ed42e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 1 ER AVRIL 2026 5 ème Chambre N° PCL : 2026J00597 SAS AMBRE N° RG: 2026P00602 DEBITEUR SAS AMBRE, sise [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 1] 442 514

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00195_20260317

Admin. Appel

17 mars 2026

17 mars 2026

Il n’est pas davantage établi que la ligne 500 000 aurait été modifiée par des travaux sur « la bretelle de la Grave d’Ambarès » pour faire transiter le flux de la LGV SEA.

Source officielle
TA

9ème chambre (J.U)

DTA_2111340_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Ce faisant, la SCI Ambre ne conteste pas la réalité des désordres précités.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2404260_20251024

Administratif

24 octobre 2025

24 octobre 2025

ORDONNE : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance et d’action de la SCI Ambre.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2308582_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

société Essi Ambre ; l'extrait k-bis de moins de six mois ; la délégation expresse de la personne habilitée à engager la société Essi Ambre pour signer l'acte d'engagement, et la déclaration sur l'honneur

Source officielle
CC

comm

613724d8cd58014677418d86

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

l'ensemble des mentions figurant sur l'étiquette - utilisation de la tête de maure, figuration d'un paysage typiquement corse, mention que la bière blonde est " à l'arbouse de Corse " et que la bière ambrée

Source officielle
TJ

SEC2 Référés

68e97ba73ea43407b9130456

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

LES HAUTS D'AMBRE c/ [J] [K] [Z] [G] Grosse délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE Copie délivrée le à S.C.I LES HAUTS D'AMBRE [J] [K] - [Z] [G] Ordonnance de référé du 07 Octobre 2025 DEMANDEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e37

Appel

6 décembre 2001

6 décembre 2001

N° 2 A 2000/04540 Minute N° 2 M 1157.2001 Copies exécutoires à : Maîtres SENGEL, CROVISIER & DUBOIS Maîtres D'AMBRA, BOUCON & LITOU-WOLFF Le 6 décembre 2001 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca95bd3db21cbdd8b745

Appel

5 octobre 2007

5 octobre 2007

MINUTE No 876 / 07 Copie exécutoire à : - Mes HEICHELBECH, RICHARD- FRICK & CHEVALLIER- GASCHY - Mes d'AMBRA, BOUCON & LITOU- WOLFF COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE- SECTION B ARRET

Source officielle