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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-1167085-1211242
19 octobre 2004
19 octobre 2004
Summary of the facts In 1948 his cousin Alexander Blücher, Count of Wahlstatt, inherited a large portfolio of properties in what is now the Czech Republic.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfebd3db21cbdd91f29
27 janvier 2015
27 janvier 2015
né le 15 Juillet 1984 à SAINT MALO (35400) ... 35560 BAZOUGES LA PEROUSE Représenté par Me Jean-Marie ALEXANDRE, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de RENNES Des relations de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9277c
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Alexandre Y...
Source officielleciv3
61372165cd580146773f364b
16 janvier 1991
16 janvier 1991
Alessandro E..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 avril 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e Chambre), au profit de la société en nom collectif Remualdo et A..., dont le
Source officielleciv3
6137213bcd580146773f2146
7 juin 1990
7 juin 1990
Georges, Louis, Alexandre L..., demeurant ... à Villiers sur Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne), 5°) Mlle Simone G..., demeurant ... à Villiers sur Orge, Sainte-Geneviève-des-Bois (Essonne),
Source officielleciv3
613720b8cd580146773edd79
12 juillet 1988
12 juillet 1988
d'un arrêt rendu le 15 décembre 1986, par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant la Coulard (Cantal) Le Claux, 2°/ de Monsieur Alexandre
Source officielleService des référés
69739d54cdc6046d47701b99
8 janvier 2026
8 janvier 2026
SOCIETE EDITRICE DU MONDE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Alexandre LIMBOUR de la SELEURL SELARLU Alexandre LIMBOUR, avocats au barreau de PARIS - #L0064 S.A.
Source officielleChambre Sociale
654c87fde0f87d83181d6cf0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Xavier DEVAUX, directeur de greffe Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 07 Juillet 2023 par mise à disposition au greffe.
Source officielle2ème chambre
DTA_2204564_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
mai 2022 par lequel la maire de Vaulx-en-Velin a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d'un immeuble d'habitation de quarante-sept logements sur un terrain situé 69 rue Alexandre
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10622
19 décembre 2018
19 décembre 2018
Y... n'aurait appris que le 4 avril 2012 la nécessité de décaler l'ouverture du local de plusieurs semaines, à cause des travaux.
Source officielleChambre 9/Section 1
69cd5e7dcdc6046d47c63ace
1 avril 2026
1 avril 2026
ETAT DU 01 AVRIL 2026 Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 25/11986 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4IET N° de Minute : 26/00236 DEMANDEUR Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre
Source officielleciv3
613720d3cd580146773eeb22
26 octobre 1988
26 octobre 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alexandre Y..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 février
Source officielleciv3
613720eacd580146773ef70b
25 janvier 1989
25 janvier 1989
cassation d'un arrêt rendu le 13 avril 1987, par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Madame Josette B..., demeurant à Brest (Finistère), ..., 2°/ de Monsieur Alexandre
Source officielleciv3
61372121cd580146773f13b1
25 avril 1990
25 avril 1990
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Alexandre B..., dit X...
Source officielleciv3
61372122cd580146773f13e8
15 novembre 1989
15 novembre 1989
la cour d'appel de Lyon (1re Chambre), au profit : 1°) de la société civile immobilière IMMO-LABO, dont le siège est à Roanne (Loire), ... des Tanneries, 2°) de la COPROPRIETE NILOTICA, rue Alexandre
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-3153761-3501528
31 mai 2010
31 mai 2010
Roosevelt Four Freedoms Award in the presence of Her Majesty Queen Beatrix of the Netherlands and His Royal Highness Prince Willem-Alexander of the Netherlands.
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7f9
25 novembre 2010
25 novembre 2010
Claude TESTUT, Conseiller , Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre GAVACHE, Vu l'appel interjeté le 23 juillet 2009, par la société Pêcherie du Port d'un jugement rendu le 24 juin 2009
Source officielleVentes
69d803d6cdc6046d47afcb26
9 avril 2026
9 avril 2026
SELARL OSMOZ’AVOCATS, avocats au barreau de LILLE Créancier Poursuivant ET : DEFENDEURS Monsieur [Q] [V] né le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Alexandre
Source officielleciv3
à l'arrêt de les avoir déboutés de leur demandec/M. Z
61372104cd580146773f04ef
6 décembre 1989
6 décembre 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Albert, Julien Y..., 2°/ Madame Antoinette, Alexandrine
Source officielleciv3
6137221fcd580146773fa693
10 mai 1994
10 mai 1994
Alexandrine, demeurant au lieudit "Pors" en Guimiliau (Finistère), en cassation d'une ordonnance rendue le 11 février 1993 par le juge de l'expropriation du département du Finistère, siégeant au tribunal
Source officiellePage 5 sur 56