Representatives of the parties   Government :   Anne-Françoise Tissier , Agent ,   Mostafa Mihraje , Marie-Odile Moreau , Sandrine Gil , Frédérique Doublet , Lionel Razurel , Counsel

CHAMBRE SOCIALE Section 3 - Sécurité Sociale ARRÊT DU vingt deux Juillet deux mille vingt quatre APPELANTE : S.A.S. [10] [Adresse 11] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Thibault DOUBLET

07 Décembre 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY section Encadrement RG n° 06/03352 APPELANT Monsieur [G] [R] [Adresse 2] [Localité 1] comparant en personne assisté de Me Virginie DOUBLET

l'arrêté du 30 mars 2022, par lequel le préfet du Puy-de-Dôme a autorisé la SAS Géopulse à effectuer des travaux de recherches de gîtes géothermiques à haute température avec la réalisation de deux doublets

part, s'être prononcée sur d'autres éléments accréditant une connaissance du fait dommageable en 2004, et notamment la circonstance selon laquelle le rapport d'expertise Béraud avait constaté que "le doublet

A LA SAISINE S.A.S. [4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, et Me Thibault DOUBLET

ans et porterait ainsi la soulte à un montant total de 9 697 000 euros hors taxes ; - la réalisation de ce diagnostic pourrait remettre en cause l'intégralité du projet dans l'hypothèse où le doublet

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2024 001834 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST JUGEMENT DU 18 JUILLET 2025 DEMANDEUR : M., [E], [D], [Adresse 1] Représentée par : Maître DOUBLET Thibault -

n'était pas signalé au fichier des véhicules volés, pris contact avec le titulaire du certificat d'immatriculation et alors découvert qu'ils étaient en présence d'une voiture automobile équipée d'une « doublette

Ainsi dans la retranscription des auditions, Madame [R] [J] rapporte avoir constaté un climat parfois tendu avec ce qu'elle qualifie « la doublette [A] [B]/AB'».

8] ([Localité 8]) [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Thibault DOUBLET

À titre de variantes, seront également examinées : • la création d’une cavité par dissolution et l’utilisation du sel à des fins autres qu’alimentaires, • l’exploitation du sel par doublet à des fins alimentaires

mars 2022 (N° RG 22/01079) Affaire radiée le 26 octobre 2022 et réinscrite le 31 janvier 2023 APPELANTE : Société [3] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Thibault DOUBLET

Monsieur [X] [P] [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Sabine SAINT SANS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0426 Madame [Z] [U] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Virginie DOUBLET

4] 1934 à [Localité 8] (67) de nationalité française retraitée demeurant [Adresse 7] représentée par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Maître Marie-Gabrielle CAMPANA-DOUBLET

le 14 Décembre 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : E N° RG : F 20/02169 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuel DOUBLET

X..." et "Umbral" et, d'autre part, fait usage de la dénomination "Carl A..." ainsi que d'un dessin, déposé comme marque, représentant deux lentilles en doublet, les ont assignés en contrefaçon et en concurrence

de la brigade criminelle de Paris, chargés de l'enquête sur cet homicide, qu'ils avaient repéré depuis plusieurs mois le véhicule Renault Mégane en cause, dont l'immatriculation en « doublette