Y...devait garantir les frais vétérinaires exposés par Mme X..., à énoncer selon une motivation unique que le chat Dalic et la chatte Douce étaient décédés sans mettre en évidence pour chacun d'eux le

En présence de Monsieur [D] [R], interprète en langue dari, ayant prêté serment à l’audience par téléphone conformément aux dispositions de l’article L.141-3 du Code de l’Entrée et de Séjour des étrangers

alias [F] [J] alias [N] [D] [J], appelant, assisté de Me Carole PIERRE, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de [Y] [Z], interprète assermenté en langue dari

Si ces brochures étaient rédigées en langue farsi en raison de l'indisponibilité de ces brochures en langue dari, il n'est pas contesté que les langues dari et farsi sont très proches et peuvent être lues

B, situé au 58 rue du Professeur E, est rattaché au lycée Darius Milhaud sur le territoire de la commune du Kremlin-Bicêtre.

A B et Mme E C demandent au tribunal d'annuler la décision du 15 juin 2022 par lequel le directeur du conservatoire Darius Milhaud a exclu leur fille D du cycle 1 de danse classique.

#Darius Nicolai Spirlea u Mihaela Spirlea vs Il-Kummissjoni Ewropea.

l'arrêt suivant : Vu les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code de l'organisation judiciaire ; Ordonne le renvoi devant une chambre mixte des pourvois n° Y 03-19.376 et C 03-19.495 formés par Daurice

Longpont-sur-Orge demande au juge des référés de nommer un expert en application des dispositions de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation aux fins d'examiner le mûr situé 15 rue Darier

A... au lycée « Darius Milhaud » du Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne).

du séjour des étrangers et du droit d’asile ; Vu l’avis d’audience à la préfecture et au parquet par courrier électronique en date du 12 avril 2026; En présence de [F] [A] [M], interprète en langue dari

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [K] [G], interprète en langue dari

743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de [I] [X], interprète en langue dari

Alexandre JACQUOT DEMANDEUR Monsieur [O] [Z], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Darine FATNASSI, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDERESSES S.A.

Artikel 2 Nummer 1, Artikel 4 Absätze 1 und 2, Artikel 5 Absatz 1 und Artikel 6 Absatz 1 - Wirtschaftliche Tätigkeit - Lieferungen von Gegenständen - Dienstleistungen - Umsätze, deren alleiniger Zweck darin

K... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Rennes dans les rubriques traduction en langues pachtou, persan et dari ; que par décision du 12 novembre

* Le tribunal ne pouvait pas se baser sur le fait que la date de naissance figurant sur la taskera en langue dari et sur la taskera en langue anglaise a été fixée au regard de l'apparence physique,

Ces documents lui ont été remis en langue dari.