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488 résultats pour « Didier BONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613720d9cd580146773eee6a

Cassation

8 février 1989

8 février 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613720dbcd580146773eef6c

Cassation

24 janvier 1989

24 janvier 1989

X..., Bonnet, Mme Beraudo, conseillers référendaires ; M. Franck, avocat général ; M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défaut contre la CPAM des Ardennes etc/M. C

61372131cd580146773f1c2d

Cassation

26 avril 1990

26 avril 1990

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f77c8

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Didier X..., demeurant ... (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 novembre 1992, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Source officielle
CC

soc

613721cdcd580146773f781d

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

Didier X..., demeurant ... à Inchy-en-Cambraisis (Nord), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 novembre 1992, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Y

6137219ccd580146773f5382

Cassation

17 juillet 1991

17 juillet 1991

Didier Y..., demeurant à Paris (17e), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Source officielle
CC

civ2

613721a2cd580146773f56d0

Cassation

26 février 1992

26 février 1992

Didier X..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1990 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de la Société des courses de la Côte d'Amour, aux droits de l'ancienne

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210205

Cassation

24 mars 2022

24 mars 2022

Sur le rapport de Mme Bonnet, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300034

Cassation

11 janvier 2012

11 janvier 2012

BONNET au titre du préjudice matériel à la somme de 15. 440, 04 euros et d'AVOIR après compensation des sommes versées par la compagnie GROUPAMA, assureur dommagesouvrages, condamné l'EARL BONNET à verser

Source officielle
CC

soc

613721f6cd580146773f916a

Cassation

21 juillet 1993

21 juillet 1993

Didier, demeurant ... (Seinemaritime), 3°/ de M. Y... Lionel, demeurant ... au Havre (Seinemaritime), 4°/ de M. Z...

Source officielle
CC

civ2

6137215ccd580146773f31f9

Cassation

10 mai 1991

10 mai 1991

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M. Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Michaud, les observations de Me Brouchot, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

61372177cd580146773f3fb7

Cassation

24 mai 1991

24 mai 1991

Didier Y..., demeurant à Usson du Poitou (Vienne), La Bourdière, en cassation d'un arrêt rendu le 10 janvier 1990 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, section 1), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. X

61372108cd580146773f06d7

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

61372109cd580146773f0783

Cassation

18 mai 1989

18 mai 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

é, en ne caractérisant pas la faute qu'elle retenaitc/Mme C

6137210bcd580146773f0828

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Herbecq, Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

civ2

6137210ccd580146773f08f8

Cassation

14 juin 1989

14 juin 1989

Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613720cacd580146773ee69d

Cassation

9 juin 1988

9 juin 1988

. ; en cassation des jugements rendus les 23 janvier 1986 et 4 juin 1987 par le tribunal d'instance de Paris (3ème), au profit de : 1°) Monsieur Didier Z..., demeurant à Montreuil (Seine-Saint-Denis

Source officielle
CC

civ2

613720dacd580146773eeedf

Cassation

20 mars 1989

20 mars 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eefa3

Cassation

8 mars 1989

8 mars 1989

Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ2

6137211ecd580146773f11de

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Bonnet, Mucchielli, conseillers référendaires, M.

Source officielle

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