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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd94879
23 janvier 2020
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL [...], avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Didier BARAULT, membre de la SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau
5 SS
CETAT:CETATEXT000007779711
28 novembre 1990
Didier VIEILLARD, demeurant 15, rue des Sars à Maubeuge (59600) ; - n° 112 878, présentée par M. J.G. LEMELAND, demeurant 89, rue Urbain IV à Troyes (10000) ; - n° 112 879, présentée par M.
6253c9c4bd3db21cbdd892fb
25 octobre 2006
Didier JOLY, Président M. Dominique DEFRASNE, Conseiller Mme Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Monsieur Julien MIGNOT, Greffier.
Chambre Commerciale
669b530ca3418ee2ae72d19c
18 juillet 2024
Demanderesse devant la Cour de renvoi Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 11] Ayant pour avocat Me Didier
CHAMBRE SOCIALE A
5fdcc35b5effac2ee10a5f55
31 octobre 2018
, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.
5fdcc35d5effac2ee10a5f58
5fdcc3605effac2ee10a5f5c
5fdcc3615effac2ee10a5f5d
5fdcc3655effac2ee10a5f63
65ab74b636bfc00008d68d59
18 janvier 2024
LES SAVEURS DE [R] Prise en la personne de sa gérante [R] [Z] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE
6253cdbfbd3db21cbdd945d6
13 juin 2019
Ayant pour avocat Me Didier CAILLAUD, membre de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 14 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du :
6253cdd2bd3db21cbdd949be
11 juin 2020
Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SCI ALICE Prise en la qualité
JEX cab 6
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2 juillet 2025
SPORT PLUS CONSEIL ET ORGANISATION RCS DE [Localité 5] : 403 544 281 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Didier DOMAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0760 JUGE : Mme Bénédicte DJIKPA
6253c893bd3db21cbdd85acb
20 décembre 2001
Thierry demeurant : Les Bruyères 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS Avocat : Maître PACAUT (BOURG-EN-BRESSE) INTIME ---------------- - SCP DUTRIEVOZ .
Pôle 5 - Chambre 11
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15 septembre 2017
siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 313 886 285 représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: B0936 assistée de Me Jérome MARFAING DIDIER
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2 mai 2018
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