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185 résultats pour « Didier DOSSAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdcebd3db21cbdd94879

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL [...], avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Didier BARAULT, membre de la SELARL FLORENT HERNECQ, avocat au barreau

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007779711

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Didier VIEILLARD, demeurant 15, rue des Sars à Maubeuge (59600) ; - n° 112 878, présentée par M. J.G. LEMELAND, demeurant 89, rue Urbain IV à Troyes (10000) ; - n° 112 879, présentée par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c4bd3db21cbdd892fb

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

Didier JOLY, Président M. Dominique DEFRASNE, Conseiller Mme Marie-Pierre GUIGUE, Conseiller Assistés pendant les débats de Monsieur Julien MIGNOT, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

669b530ca3418ee2ae72d19c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Demanderesse devant la Cour de renvoi Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9] [Localité 11] Ayant pour avocat Me Didier

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35b5effac2ee10a5f55

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35d5effac2ee10a5f58

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3605effac2ee10a5f5c

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3615effac2ee10a5f5d

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3655effac2ee10a5f63

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65ab74b636bfc00008d68d59

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

LES SAVEURS DE [R] Prise en la personne de sa gérante [R] [Z] domiciliée en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945d6

Appel

13 juin 2019

13 juin 2019

Ayant pour avocat Me Didier CAILLAUD, membre de la SCP LE METAYER ET ASSOCIES, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 14 Avril 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd2bd3db21cbdd949be

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

Ayant pour avocat Me Didier CLIN, membre de la SCP SIMARD VOLLET OUNGRE CLIN, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉES : - Timbre fiscal dématérialisé No: -/- SCI ALICE Prise en la qualité

Source officielle
TJ

JEX cab 6

686579cd72b7e1b6bf1d7f24

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

SPORT PLUS CONSEIL ET ORGANISATION RCS DE [Localité 5] : 403 544 281 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Didier DOMAT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #A0760 JUGE : Mme Bénédicte DJIKPA

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c893bd3db21cbdd85acb

Appel

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Thierry demeurant : Les Bruyères 01600 SAINT DIDIER DE FORMANS Avocat : Maître PACAUT (BOURG-EN-BRESSE) INTIME ---------------- - SCP DUTRIEVOZ .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

60332774534c8698ecd367e7

Appel

15 septembre 2017

15 septembre 2017

siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 313 886 285 représentée par Me Marie-Laure BONALDI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: B0936 assistée de Me Jérome MARFAING DIDIER

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

603210bcdb48f048a3bc6ff9

Appel

2 mai 2018

2 mai 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3535effac2ee10a5f4a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35a5effac2ee10a5f53

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc35e5effac2ee10a5f5a

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

5fdcc3625effac2ee10a5f5f

Appel

31 octobre 2018

31 octobre 2018

, Président Didier PODEVIN, Conseiller Evelyne ALLAIS, Conseiller Assistés pendant les débats de Sophie MASCRIER, Greffier.

Source officielle

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