Eliane, épouse Y..., - LA SOCIETE ELIANE Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2001, qui, pour infractions à la législation sur les contributions

Eliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, du 14 juin 1993 qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée à 9 amendes

Eliane, épouse X..., - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE LA ROUVIERE, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE SUFIN, - LA SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PARFISUD, - LA SOCIETE AMEL, - L'EURL AIR AFFAIRE

totale de travail de plus de trois mois; "aux motifs que "il résulte des rapports d'expertise des professeurs Baumel et Carabalona d'une part, et des professeurs Hollender et Murat d'autre part, que Elise

..., demeurant HLM La Rode, boulevard Théophie Roussel, 48100 Marvejols, 5°/ de Mme Josiane F... épouse I..., demeurant ..., 6°/ de Mme Françoise E... épouse C..., demeurant ..., 7°/ de Mme Elise

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 juin 2017), le 30 juin 2006, la société civile immobilière Eliav 26 Lussac devenue la SAS Eliav (la société Eliav) a acquis de la société Scac des locaux, lesquels

médecin spécialiste en endocrinologie métabolismes, diabétologie et gynécologie médicales, et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que, "d'une part, en présence des symptômes que présentait Elise

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe C2S par le groupe Elsan

Jean-Paul Y..., demeurant ..., tous trois agissant en qualité d'héritiers d'Elise I..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1999 par la cour d'appel de Grenoble (1re Chambre civile), au

Elia, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 11 décembre 1997, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement suisse, a

- LA COMPAGNIE D'ASSURANCES AXA FRANCE VIE, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 12 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre Eliane

121-3, 222-22, 222-28, 222-29 du code pénal, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Mounir X... coupable d'agressions sexuelles sur la personne d'Elise

Par déclaration du 17 mars 2023, la société Elisam a interjeté appel de cette ordonnance en ce qu'elle s'est déclarée incompétente matériellement pour juger le conflit entre la société Elisam et la société

Eliane, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 7 avril 2005, qui, pour abstention volontaire d'empêcher la commission d'un crime ou d'un délit contre l'intégrité

en ce qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la composition de la cour d'appel de Limoges, lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt était : président : Daniel Mercier et conseillers : Eliane

Elise, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 18 octobre 2005, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 300 euros d'amende, et a prononcé

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe MédiPôle Partenaires par le groupe Elsan

siège est [...] , 7°/ la société Saujal, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 8°/ la société Alsau, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 9°/ la société Elica

X..., en qualité de liquidateur amiable de la Société immobilière de la ville de Nice (SIVN), poursuivant la vente sur saisie immobilière d'un immeuble appartenant à la société Elisa, a fait délivrer à

Elias A... « à l'encontre des enfants et petits-enfants du couple A...-C...» ; que l'instance en partage n'étant pas dirigée contre M.