CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 449 résultats pour « Emmanuel GILLET »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Prud'homale

63d8c04b2182c005de24d042

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Localité 3] représentée par Maître Michel DELATOUCHE, avocat au barreau de LAVAL - N° du dossier 17034 INTIMEE : Madame [P] [O] NÉE [F] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

66fb910e39036b39a0de8165

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 11] [Localité 9] Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Emmanuel

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

62fdd5eac40462c563c351db

Appel

17 août 2022

17 août 2022

SMA [Adresse 13] [Localité 12] Représentée par Me Guy NARRAN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Emmanuel GILLET, avocat plaidant inscrit au barreau de TOULOUSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9271e

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Gestion du Régime de Garantie des Créances des Salariés intervenant par L'UNEDIC AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET non comparantes-représentées par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd29bd3db21cbdd9271f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Gestion du Régime de Garantie des Créances des Salariés intervenant par l'UNEDIC AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET non comparantes-représentées par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92740

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Gestion du Régime de Garantie des Créances des salariés intervenant par L'UNEDIC AGS CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET non comparantes-représentées par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd92741

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Gestion du Régime de Garantie des Créances des Salariés intervenant par l'UNEDIC CGEA D'ILE DE FRANCE OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET non comparantes-représentées par Maître Emmanuel

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

67f750af6527a11effc4b6af

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

[Adresse 25] [Localité 22] (Intimée au dossier RG 23/00884 joint le 15.01.2025) Représentées par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE (postulant) Représentées par Me Emmanuel

Source officielle
TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67804ddc9c3ba90f51dc9a89

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Compagnie d’assurances SMABTP, en sa qualité d’assureur des sociétés SAS MATEOS ELECTRICITE, SAS E.P.E. et LES MENUISIERS ASSOCIES, dont le siège social est sis [Adresse 25] représentées par Maître Emmanuel

Source officielle
CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d811

Cassation

21 septembre 2005

21 septembre 2005

Gilles, - X...

Source officielle
CC

civ1

61372228cd580146773fab13

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Ginette, demeurant ..., défenderesse à la cassation ; En présence de : Mlle A..., préposée de l'Hôpital psychiatrique du Vinatier, prise en qualité de tuteur de Mme Z..., décédée, veuve de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd92bd3db21cbdd93b6b

Appel

13 avril 2017

13 avril 2017

André B..., Jacqueline C...veuve Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Maryline Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Luc Z..., venant aux droits de Mr Gérard Z..., décédé, Ginette

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf7bd3db21cbdd8c8fc

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

représenté par la SCP COUDAMY, avoués à la Cour assisté de Me Nicolas GILLET, avocat au barreau de POITIERS Maître Philippe A... de nationalité Française demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd9369e

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Représentant : Me Emmanuel HUMEAU de la SELARL QUARTZ AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON Monsieur Gérard Z... ...

Source officielle
CA

3e chambre civile

696a3664cdc6046d4785acb4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Gilles SAINATI, président de chambre M.

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaeafbb79e8fd3d2ee00

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

DOMUS MONTIGNY Monsieur [U] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0221 Madame [G] [M] Représentant : Me Emmanuel BOUTTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacabd3db21cbdd8c11e

Appel

24 avril 2008

24 avril 2008

Emmanuel, I... Philippe et N... Gilles ont eu respectivement la parole en dernier.

Source officielle
CA

3e chambre civile

6780badcf25437b69df75b14

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre, et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

679331dc31df9338379d282d

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Gilles SAINATI, président de chambre et Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère, chargée du rapport.

Source officielle
CC

cr

Montigny-les-V..., des poursuites pénales ont été engagéesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2017:CR06042

Cassation

10 janvier 2017

10 janvier 2017

Emmanuel E... dans son ouvrage intitulé : « Affaire A...

Source officielle

Page 5 sur 73

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Dépôts des comptes

Emmanuel GILLET

SIREN 939363008GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CANNES

23/06/2026

Voir →