d'accusation n'aurait pas légalement justifié sa décision ; "alors que, de troisième part, selon le pourvoi, loin de démontrer l'abolition du consentement de l'enfant, les explications données par Emmanuel

Emmanuel, - Y...

suivre sur la plainte déposée par la partie civile pour dénonciation calomnieuse ; "aux motifs que si une ordonnance de non-lieu devenue définitive existe bien s'agissant des faits dénoncés par Emmanuel

Emmanuel, - Y... Jean-Philippe, - Z...

Emmanuel Chiron, conseiller ; qu'en l'état de ces mentions, la décision a été rendue par une formation de jugement ne comprenant pas le magistrat devant lequel l'affaire avait été plaidée, en violation

Joël X..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (14e chambre, section C), au profit de Mme Emmanuela Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à

Catherine, parties civiles ; contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 5 avril 2002, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Emmanuel Z...,

Z..., sous le numéro 01 3 125 935 à la date du 16 octobre 2001 et sous le numéro 03 3207539 correspondant au dépôt de la même marque à la date du 03 février 2003 ; que le transfert par Emmanuel Z... le

ces mêmes informations, la société Norcom diminuerait son bénéfice imposable en comptabilisant en charges des factures fictives, émises par des sociétés immatriculées à l'étranger et détenues par Emmanuel

Emmanuel, - Y...

1 Délibération n° 2025-D-3 du 11 mars 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Emmanuel Bossière LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

fait inscrire une hypothèque définitive sur un bien indivis dépendant de la succession et délivrer un commandement de saisie immobilière aux héritiers ; Attendu que l'un de ces héritiers, Mme Emmanuelle

Emmanuel X... du chef d'infractions au code de l'urbanisme, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 24 octobre 2017 où étaient présents

les observations de Me HEMERY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PICARD Jean-Paul, - PICARD Patrice, - PICARD Emmanuel

Emmanuel, - X... Alexandra, - Y...

Emmanuelle, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1996, qui, pour infractions à la réglementation du travail, l'a condamnée à deux amendes de 2 000 francs

de la profession d'agent de voyages, 2 ) Emmanuel Y..., à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et 25 000 francs d'amende, pour escroquerie et exercice illégal de la profession d'agent de voyages, a rejeté

soins intensifs à la suite d'une tentative de suicide, s'était plainte auprès de sa mère qu'un homme lui avait caressé la poitrine et le sexe ; * fait du 16 septembre 1999 où l'aide soignante, Emmanuelle