Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372542cd5801467741c484
8 décembre 1993
8 décembre 1993
David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 2 septembre 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vols aggravés, a rejeté sa demande de mise
Source officielleCour d'Appel
6253cd9cbd3db21cbdd93df0
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Représentant : Me Eric DABIN de la SELARL ERIC DABIN, avocat au barreau de DEUX-SEVRES Madame Marie-Caroline Z... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933a6
16 juin 2016
16 juin 2016
C/ Sarah Y... épouse Z..., David Y..., Pierrette Y..., Françoise Y... --------------------------- Ordonnance n° 53 Rendue publiquement le seize juin deux mille seize par M.
Source officielle2ème Chambre
6341140358bc223e2e3f09da
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : -Me Luc BOURGES -Me Dominique LE COULS-BOUVET -Me Jean-david
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:471940.20230711
11 juillet 2023
11 juillet 2023
David Moreau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à Me Bardoul François-Eric, avocat de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2026:C310036
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[L] [V], domicilié [Adresse 4], pris en son nom personnel et en sa qualité d'héritier d'[Y] [O], épouse [V], décédée, 2°/ à la société Epi Eric projets immobiliers, société à responsabilité limitée,
Source officielleCour d'Appel
6253cad0bd3db21cbdd8c28a
20 août 2008
20 août 2008
La Société ERICE est une société anonyme de droit luxembourgeois constitué conformément à la loi sur les sociétés en date du 10 août 1915.
Source officielleCour d'Appel
6253cae4bd3db21cbdd8c6a1
20 août 2008
20 août 2008
La Société ERICE est une société anonyme de droit luxembourgeois constitué conformément à la loi sur les sociétés en date du 10 août 1915.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aac0
21 mars 2008
21 mars 2008
David.
Source officielleChambre 1-5
66878c8205d6f7f678d48d46
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Cabinet SAFI MEDITERRANEE, domicili é en cette qualité audit siège Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me David
Source officielleChambre 2-4
68f9ba0f0a84a5e5f0025de3
22 octobre 2025
22 octobre 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/07444 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMSX Mme [K] [J] DIVORCÉE [N] Représentant : Me Alain-david POTHET de
Source officielle18° chambre 1ère section
68e7a516033cf481c39a3cbd
7 octobre 2025
7 octobre 2025
L’IZE AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Thierry DAVID - #A0436 DEFENDERESSE S.N.C.
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007750350
2 mars 1990
2 mars 1990
R..., Michel L..., Bernard C..., Noël X..., Eric T..., Thierry U... et Marie-France P... en qualité de conseillers municipaux de Forcalquier est validée.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023162729
3 décembre 2010
3 décembre 2010
David A, M. Guillaume A, demeurant tous trois ..., M. Lucien A, Mme Laurette A, demeurant tous deux ..., M. Thierry A, demeurant ... et M.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a68eadcdc6046d4754f04e
3 avril 2025
3 avril 2025
Eric GEKLE Président d'audience, M. Guy HEYSE et M. Gregory MICHELS, et Mme Victorine DAVID commis-greffier.
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69a69048cdc6046d47550ebd
3 avril 2025
3 avril 2025
Eric GEKLE Président d'audience, M. Guy HEYSE et M. Gregory MICHELS, et Mme Victorine DAVID commis-greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2fb
24 mars 2010
24 mars 2010
Monsieur David V..., né en 1973, a été embauché par la société KLARIUS, le 1er septembre 1997, en qualité d'Ouvrier.
Source officielleJuge des référés
CETAT:CETATEXT000025449345
16 février 2012
16 février 2012
David F, demeurant ..., par M. Marcial G, demeurant ..., par M. Stéphane H, demeurant ..., par M. David I, demeurant ..., par M. Jean-Yves J, demeurant ..., par M. Eric K, demeurant ..., par M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7dbd3db21cbdd8b298
11 mars 2008
11 mars 2008
C... épouse D... ... 97450 SAINT- LOUIS Comparant par Mme Chantal Y... munie d'un pouvoir Monsieur Jean David E... ... 97421 LA RIVIERE ST LOUIS Comparant par Mme Chantal Y... munie d'un pouvoir
Source officielleAUDIENCE DE DELIBERE
69c114d0cdc6046d47a2ac63
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Eric GEKLE, Président, M. Jérôme GAUDRIOT et M. Vincent PERRUCHET, Juges, et Me Victorine DAVID, Greffier.
Source officiellePage 5 sur 55