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2 701 résultats pour « Eric PERES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110100

Cassation

26 février 2025

26 février 2025

[W] [D], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Eric Arnaud-Oonincx, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, venant aux droits de la société Eric Arnaud-Oonincx, société civile professionnelle

Source officielle
TJ

Chambre 28 / Proxi fond

6a1732c4cdc6046d4724f576

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CREDIT LYONNAIS Représentant : Me Eric BOHBOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0430 C/ Monsieur [Z] [F] Exécutoire, copie, dossier délivrés à : Me Eric BOHBOT Copie certifiée conforme

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00184

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

E... et de son rôle dans les diverses démissions effectives ou envisagées et sur les difficultés de la société indiquait; « ... enfin nos pert se sont moins bien redressées que notre peer group en septembre

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 31 mars 1994 rendu dans la procédure suiviec/Fatiha X

61372572cd5801467741dce7

Cassation

13 mars 1996

13 mars 1996

pris de la violation des articles 2 et 593 du Code de procédure pénale et 1382 du Code civil; "en ce que la cour d'appel, statuant sur le préjudice économique subi par la veuve et l'enfant mineur d'Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2cbd3db21cbdd8f5c9

Appel

2 mars 2012

2 mars 2012

X... au 26/ 03/ 2010, d'ordonner la restitution de la pelle 345BL noCCC01262, de condamner solidairement la SNC OLYMPE 44 et E.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C310172

Cassation

12 mars 2026

12 mars 2026

, Périer, avocat de M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

665aba4397d592000810733d

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[G] [U] Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Henri ROBERTY, avocat au barreau de GRASSE Mme

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeaf1fbb79e8fd3d2eed3

T. Judiciaire

3 avril 2024

3 avril 2024

AVIVA ASSURANCES assureur responsabilité décennale de la société SCHLINDLER Représentant : Me Eric LE FEBVRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R226 S.A.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63ca41ed9066fd7c90fc225b

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTS Monsieur [S] [X] demeurant [Adresse 4] représenté par Me Eric GOIRAND de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Madame [N] [V] épouse [X] demeurant

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210835

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Colas Nord-Est, de la SCP Foussard et Froger, avocat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10157

Cassation

14 février 2024

14 février 2024

S], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° D 22-21.964 contre l'arrêt rendu le 20 mai 2021 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre Prud homale), dans le litige l'opposant : 1°/ au cabinet Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ba

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

ses dirigeants légaux Place de la Roquille 34300 LE CAP D'AGDE représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me SPORTOUCH, avocat Monsieur Norbert Y... ... 92300 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500102.20250319

Admin. suprême

19 mars 2025

19 mars 2025

Eric Buge, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69e1e107cdc6046d478b0571

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Attendu que bien que le chef d'entreprise se soit engagé à développer son chiffre d'affaire, cela n'a été le cas que sur un mois ne permettant pas un développement pérenne de l'entreprise.

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

677e162cdbb9bd42de09fb3a

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

EKIP Prise ne la personne de son représentant légal, Maître [P], es qualité de mandataire liquidateur de la SARL [S] PERE ET FILS domicilié en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e7cc25a97f0381f5717

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

[Localité 4] (TUNISIE) et décédée le [Date décès 1]/13 à [Localité 2], INTERVENANT FORCE né le [Date naissance 2] 1946 à [Localité 4] (TUNISIE) (99), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Eric

Source officielle
CA

11e Chambre A

5fdd6fd9c528a11c10402623

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Eric X... s'est maintenu dans les lieux depuis le 18 août 2017 alors que l'I... D... H... E...

Source officielle
CC

cr

écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Jérôme Y

6137264ecd580146774248d0

Cassation

29 juin 2004

29 juin 2004

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473881.20231123

Admin. suprême

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Eric Buge, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1dbd3db21cbdd8a197

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

représentant légal pour ce domicilié au siège social 20 rue Rouget de Lisle 92793 ISSY-LES-MOULINEAUX Représentée par Maître Denis REBOUL-SALZE (Avocat au Barreau de CLERMONT-FERRAND) INTIMÉ : Monsieur Eric

Source officielle

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