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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372350cd58014677408270
15 avril 1999
15 avril 1999
Eric X..., domicilié gendarmerie de Moita, 20270 Moita, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c0f0
4 juin 2008
4 juin 2008
ERCE PLASTURGIE S.A. PLASTYM' X...
Source officiellesoc
613722d7cd58014677402247
20 mars 1997
20 mars 1997
Dominique Y..., demeurant ..., 80300 Albert, II - Sur le pourvoi n° R 94-42.043 formé par M. Daniel A..., demeurant ..., 80300 Albert, III - Sur le pourvoi n° T 94-42.045 formé par M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0fec9bcdc6046d478870b6
21 mai 2026
21 mai 2026
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER SIS [Adresse 1] 94130 NOGENT SUR MARNE représenté par son syndic le cabinet MY SYNDIC SAS, représentée par Me Eric ALLERIT de la SELEURL TBA, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b131
14 novembre 2007
14 novembre 2007
APPELANT : Monsieur Eric BB... né le 1er Janvier 1957 à BORDEAUX (33) demeurant... 33000 BORDEAUX représenté par la SCP MUSEREAU & MAZAUDON, avoués à la Cour, assisté de Maître Y...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
66ff85d9a4ff9ec259c09980
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Marie-Paule ALZEARI, présidente Eric LEGRIS, président Christine LAGARDE, conseillère Greffière lors des débats
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
68f8669bcb86fa851c25cc15
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[R] aux entiers dépens de première instance et d'appel dont le recouvrement sera poursuivi par Me Eric Allerit, membre de la Selarl Taze-Bernard-Allerit, conformément aux dispositions de l'article 699
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007698138
27 juillet 1984
27 juillet 1984
Albert , M. XB... Marcel , M. XF... Jean-Louis , Mme E... Véronica , M. I... Nicolas , M. XH... Eric , M. Girard Z... , M. M... René , Mme Q... Léona , Mlle XJ... Marcelle , M. J...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a6a
9 mars 2017
9 mars 2017
domicilié en cette qualité au siège social sis 3 rue André Dulin 17320 MARENNES Représentants :- Me Jérôme GARDACH de la SELARL JEROME GARDACH ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT -Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd90bd3db21cbdd93ae5
23 mars 2017
23 mars 2017
Représentants :- Me Eric ALLERIT de la SCP GALLET ALLERIT, avocat au barreau de POITIERS, avocat postulant -Me Franck DAVID, avocat au barreau de DEUX-SEVRES, avocat plaidant DEMANDEUR en référé, D'UNE
Source officielleciv1
613721ffcd580146773f9585
15 décembre 1993
15 décembre 1993
Erre, demeurant à Narbonne (Aude), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1991 par la cour d'appel de Montpellier (2e chambre A), au profit de l'Agence de surveillance d'intervention et d'assistance
Source officiellesoc
61372376cd5801467740a1a7
17 mai 2000
17 mai 2000
Eric X..., demeurant ..., appartement 3, 55000 Bar-le-Duc, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 mars 2000, où étaient présents : M.
Source officiellechambre 1-3
69d207a1cdc6046d472d07ae
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 28 mai 2024, ORANGE adressait un SMS d'alerte à M. [V] lui signalant qu'il avait atteint 80% de la consommation mensuelle forfaitaire de DATA soit 4 Go. Suite à cette alerte, M.
Source officielle8ème chambre
DTA_1604568_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Elle leur reproche notamment une inertie fautive à la suite de l'alerte de l'expert en 2006 et un défaut d'entretien. 21.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67947fc98ab253a8400fb1ab
24 janvier 2025
24 janvier 2025
D'APPEL DE RENNES N° 08/2025 - N° RG 25/00032 - N° Portalis DBVL-V-B7J-VR2H JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Nous, Eric
Source officiellecomm
6137225ccd580146773fc531
2 novembre 1994
2 novembre 1994
Eric A..., demeurant ... Les Vosges (Vosges), 3 ) M.
Source officielleciv3
61372498cd58014677416cad
14 février 2006
14 février 2006
Albert Leboucher, demeurant 5, rue Albert Renoir, 91330 Yerres, 32 / de M. Enrico Lodato-Da Costa, demeurant 6, rue Albert Renoir, 91330 Yerres, 33 / de M.
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c5a7
20 octobre 1986
20 octobre 1986
Eric, - Y...
Source officielleJLD
67005784c34eb4cc857f2e84
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Cour d'Appel de Nancy Tribunal Judiciaire de Nancy Cabinet du juge des libertés et de la détention Eric BOCCIARELLI-ANCEL hospitalisation sous contrainte REQUÊTE DE MAINTIEN D’UNE MESURE D’ISOLEMENT
Source officielle6ème Chambre
62c7ca95cb8dca058e3e7cab
7 juillet 2022
7 juillet 2022
ERRES ASSISTANCE Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officiellePage 5 sur 97