E A, représenté par Me Faryssy, forme opposition à la contrainte émise le 21 mai 2024 par la caisse d'allocations familiales de Vaucluse pour le recouvrement d'une somme de 395,66 euros correspondant au

B A, représentée par Me Faryssy, demande au juge des référés : 1°) de prononcer, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution

C, représenté par Me Faryssy, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 27 octobre 2022 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat une somme de 1 000 euros hors taxes en

10 mai 1994 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit du syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Renardière, pris en la personne de son syndic, la société en nom collectif Farcy-Dion

LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 - N° du dossier 2268882 Défenderesses au recours Daniel BARLOW, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Najma EL FARISSI

Vu la procédure suivante : 1°, sous le n° 377842, par une requête enregistrée le 16 avril 2014 au secrétariat du contentieux du Conseil d'État, la commune de Villers-Farlay demande au Conseil d'État d'annuler

suivant le jugement du tribunal de commerce d'Epinal en date du 9 avril 2024, non constituée Intervenantes forcées Daniel BARLOW, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Najma EL FARISSI

B... et Mme A... ont bénéficié devant la Cour de l'assistance d'un interprète en langue farsi.

[P], muni d'un pouvoir DEFENDEUR SAS LA VOITURE D'OCCASION [Adresse 2] [Localité 1] RCS/RM [Localité 2] : 848055034 - 2019 B 664 Représentant légal : Rachid EL FARSI Président comparant en personne

Par un arrêté n° BFC-2018-04-23-008 du 23 avril 2018, le préfet de la région Bourgogne-Franche-Comté a autorisé le GAEC Farey du Lomont à exploiter cette superficie de 15 ha 92 a 10 ca.

; display:inline-block } .sA16F6F64 { width:174.08pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 6030/16 Farhad FARYAB

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 octobre 2024, Mme A B épouse C, représentée par Me Faryssy, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 octobre 2024 par lequel le

Attendu qu'ayant relevé qu'il était constant et non discuté que l'acte d'engagement du 30 novembre 1990 ne liait que la société civile immobilière Antony Immo (SCI), maître de l'ouvrage, le Cabinet Farcy

La requête a été communiquée aux sociétés Graph Architectes, Collect Architectes et Farasse Fluides qui n’ont pas produit de mémoire. Vu les autres pièces du dossier.

Celui fait état de son parcours migratoire et notamment de ses conditions de détention en Turquie, de sa compréhension du dari comme du farsi, ainsi que de son état de santé.

XA..., de Me Baraduc-Bénabent, avocat de la société Bardaille, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la société Farasse, les conclusions de M.

interprétariat en langue persane, a sollicité sa réinscription dans cette rubrique et l'extension de son inscription aux rubriques traduction en persan, interprétariat et traduction en dari et tajik (farsi

Greffier : Mme Najma EL FARISSI ARRET : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues

C A, représenté par Me Farissy, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 août 2023 par laquelle la présidente du conseil départemental de Vaucluse a refusé de lui

GRAND DELTA HABITAT Grosse délivrée le à Me Faryssy Selarl El Mabrouk Selarl Delran Bargeton...