Codes de loi français

Article Annexe I

Groupe de la Betterave potagère Betterave rouge y compris Cheltenham beet 97 0.5 50 (Glomerules) Groupe de la Bette Poirée ou carde 97 0.5 70 (Glomerules) Brassica oleracea L Groupe du Chou frisé 97 1 75 Groupe du Chou-fleur 97 1 70 Groupe du

Article 1

Bolivar Clause (FR) HM Clause SA (FR) Muleta Clause (FR) HM Clause SA (FR) Chicorée frisée/chicorée scarole : type scarole Gargantua Graines Voltz (FR) Graines Voltz (FR) Lempika Clause (FR) HM Clause SA (FR) Chou-fleur

LEGIARTI000023732832

Beaujeu, Belleville, Belmont, Blacé, Le Bois-d'Oingt, Le Breuil, Bully, Cercié, Chambost-Allières, Chamelet, Charentay, Charnay, Châtillon, Chazay-d'Azergues, Chénas, Chessy, Chiroubles, Cogny, Corcelles-en-Beaujolais, Dareizé, Denicé, Emeringes, Fleurie

Article TABLEAU A

Fleurs artificielles (Fabricant et marchand de). Fondeur en fer, en bronze ou en cuivre (avec des creusets ordinaires). Forces (Fabricant de), pour son compte. Forgeron de petites pièces (canons, platines). Foulonnier.

Article Annexe I

Beaujolais supérieur R 52 Beaujolais Villages R 52 Beaujolais + nom de commune R 52 Brouilly R 52 Chenas R 52 Chenas + climat R 52 Chiroubles R 52 Chiroubles + climat R 52 Côte de Brouilly R 52 Côte de Brouilly + climat R 52 Fleurie

Article Annexe 1

Patrick Tranchand, La Treille-Est, 69280 Fleurie. 10261 6 mai 2008 CUMA des Hauts de Salm. Chez M. René Marchal, 2, La Petite Fourrière, 88210 Belval. 10263 6 mai 2008 Union des CUMA Lapurdi-Ségala.

LEGIARTI000034796785

970202156 HOPITAL DU MARIN 970200036 HOPITAL DU MARIN 970202164 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT 970200044 CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-ESPRIT Normandie 140000159 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140000373 CENTRE HOSPITALIER DE VIRE 140026279 CH COTE FLEURIE

Article Français (suite)

.: Des fleurs pour Algernon (traduit de l'américain) Korczak, J.: Le Roi Mathias Ier ((traduit du polonais) Lowry, L.: Le Passeur (traduit de l'américain) Martinigol, D.: L'Or bleu Moka: L'Enfant des ombres Moncomble, G.: Les Enfants de Méga (deux volumes

LEGIARTI000021809793

Description du produit Le Pont-l'Evêque est un fromage au lait de vache, à pâte molle, à croûte fleurie, brossée ou lavée et répondant aux conditions particulières du présent cahier des charges. 3.

LEGIARTI000049328976

Des monographies pour la drogue végétale " Fleur de Cannabis " existent dans les pharmacopées nationales d'au moins deux Etats membres de l'Union européenne (Allemagne et Pays-Bas) ainsi qu'en Suisse.

Article Annexe

Villages, Beaujolais + nom de commune (vins rosés non primeurs, vins blancs). 14,17 meq/l ― 3 ― ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune (vins rouges non primeurs) Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie

Article 1

Technicien d'études en génie climatique 227n 3 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien(ne) de maintenance en équipements de génie climatique 227r 5 ans Lycée Maximilien Perret - GRETA MTI 94 IV Technicien Spa et bien-être 336t 3 ans À fleur

Article Annexe

Beaujolais, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune (vins rosés non primeurs). 14,16 meq/l ― 4 ― ― ― ― ― ― ― Beaujolais, Beaujolais supérieur, Beaujolais Villages, Beaujolais + nom de commune, Brouilly, Chénas, Chiroubles, Côte de Brouilly, Fleurie

Article Annexe I

ROANNAISE R 2,00 Rs 2,00 BROUILLY R 2,00 CHÉNAS R 2,00 CHÉNAS + CLIMAT R 2,00 CHIROUBLES R 2,00 CHIROUBLES + CLIMAT R 2,00 CÔTE DE BROUILLY R 2,00 CÔTE DE BROUILLY + CLIMAT R 2,00 FLEURIE

Article Annexe

47.22Z-C Boucherie chevaline. 47.22Z-D Volailles, gibiers. 47.22Z-E Triperie. 47.23Z-P Préparation de poissons, crustacés et mollusques. 47.29Z-P Crémerie-fromagerie et préparations à base de lait ou de fromage 47.76Z-P Commerce de détail de fleurs

LEGIARTI000030366608

CPU CPAM Bordeaux Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 140026279 Finess géographiques 140026410 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE LA CÔTE FLEURIE

Article Annexe A

(hyménoptères) ; Acysta persea (hémiptère de l'avocatier sur fruits, feuilles et fleurs) ; Agromyza oryzae (diptère) ; Aleurocanthus cocos (homoptère) ; Aleurocanthus spiniferus (homoptère) ; Aleurocanthus woglumi (homoptère) ; Alissonotum piceum (coléoptère

Article IV

optiques et photographiques. 52. 4TB 1, 20 Commerce de bijouterie, d'horlogerie et d'orfèvrerie. 52. 4VB 1, 50 Commerce de détail et location associée d'articles de sport et de loisirs, y compris cycles. 52. 4WA 1, 60 Commerce de fleurs

Article Annexe

Paris (14e) 26 Centre de remisage et d'entretien des autobus dit de Montrouge : 71 et 73, rue du Père-Corentin, 146 à 154, rue de la Tombe-Issoire, et 66 à 78, boulevard Jourdan. 27 Avant-cour du centre d'entretien et de remisage des autobus dit

Article B

Thrips américain des agrumes sur parties aériennes, fleurs et fruits compris. Réunion. Scutellonema bradys (nématode). Nématode de l'igname. Guyane. Sogatella furcifera (homoptère).