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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723b6cd5801467740d3b0
7 décembre 2000
7 décembre 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Clinique Florens, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation
Source officielle5ème chambre
DTA_2202119_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Delage, président, Mme Florent, première conseillère, M. Thivolle, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juillet 2022. Le président-rapporteur, Signé Ph.
Source officielleCour d'Appel
6253c928bd3db21cbdd87707
10 novembre 2005
10 novembre 2005
/03106 Nature du recours : Appel APPELANTES : La Société AUCHAN FRANCE, SA 200, rue de la Recherche 59650 VILLENEUVE D'ASCQ représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Florence
Source officielleChambre sociale
5fdbe703d2c327078b2a9683
17 janvier 2019
17 janvier 2019
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Madame Florence X... [...]
Source officielle16e chambre
60342e21b600c71fe8f7f091
26 janvier 2017
26 janvier 2017
N° 15/03766 AFFAIRE : SCI DE FLORETTE ... C/ SA NATIXIS LEASE IMMO anciennement dénommée FRUCTICOMI SA....
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE00942_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePremière Présidence
670f58604ad0d5ee7d7e5dbc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Portalis DBVU-V-B7I-GHYP AFFAIRE [F] [B] / [W] [B] CENTRE HOSPITALIER [6] N° 54 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, QUINZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14h30, par Nous, Florence
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4bb
28 mai 2008
28 mai 2008
Florence Agissant tant en son nom personnel qu'es qualité de représentante légale de sa fille mineure Adeline Demeurant ...
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01177_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Florent, -et les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre des étrangers-JLD
635237a68c924eadffcc4a27
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Me Florence BRUS, son conseil, sollicite la recevabilité de l'appel eu égard au contexte et à la personnalité de M. [O] [T]. Sur le fond, elle sollicite la mainlevée de la mesure.
Source officiellecr
6079a8129ba5988459c4bc74
31 janvier 1979
31 janvier 1979
SERMENT ; " AU MOTIF QUE LE TEMOIN A DECLARE N'AVOIR AUCUNE CONNAISSANCE DIRECTE DES FAITS NI DE LA MORALITE OU DE LA PERSONNALITE DES ACCUSES ET ADMET AVOIR DESIRE ENTRETENIR LA COUR D'ASSISES DE LA GRAVITE
Source officielleETRANGERS
68806c7fbf1211186fbec899
21 juillet 2025
21 juillet 2025
maintien au centre de rétention de : X se disant [J] [E] né le 13 Mars 2002 à [Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 21 juillet 2025 à 08 h 13 par courriel, par Me Florence
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-7467
16 avril 2013
16 avril 2013
Royaume-Uni - 17299/12 Arrêt 16.4.2013 [Section IV] Article 3 Extradition Conditions de détention incertaines dans le cas où une personne soupçonnée de terrorisme et souffrant de graves troubles mentaux
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c1
17 avril 2007
17 avril 2007
Florence à 6 mois d'emprisonnement avec sursis, interdiction d'exercer la profession d'gent de recherches privées pendant 5 ans, confiscation des scellés * B...
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02070_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
A un caractère grave et spécial.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02947_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Ces faits, eu égard à leur nature, leur gravité et aux fonctions occupées par M.
Source officielleETRANGERS
650bdfbdbeee0f8318b977e4
29 août 2023
29 août 2023
au barreau de TOULOUSE; A l'audience publique du 29 août 2023 à 09h45, assisté de P.GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier, avons entendu : [X] [N] représenté par Me Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
6971c16acdc6046d4733af9e
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Il appartient à la société Resthocol de caractériser à l'encontre de Mme [W] une faute intentionnelle d'une particulière gravité, incompatible avec l'exercice normal de ses fonctions sociales.
Source officiellecr
Y..., une information judiciairec/X était ouverte
6137261ecd58014677423147
28 septembre 2004
28 septembre 2004
000 francs, soit 30 489,80 euros par Mme Y..., étant précisé que le coffre-fort contenait outre des documents de l'entreprise, des devises étrangères diverses, dont 1 770 schillings autrichiens, 260 florins
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01495_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Janicot, rapporteure publique, - les observations Me Monange pour Mme B et celles de Me Hallé
Source officiellePage 5 sur 131