Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 janvier 2001, qui, dans l'information suivie notamment pour trafic de stupéfiants en bande organisée

Frédéric, - A... Philippe, - B... Michel, - B...

des débats que Frédéric X... puisse exercer des pressions sur les témoins, sur son co-mis en examen Frédéric Y... qui a été placé sous contrôle judiciaire, et sur la victime, personne fragile psychiquement

X... et les faits qui l'ont motivée ; que Frédéric X... roulait dangereusement rue de Rivoli et qu'au moment de son interpellation, se trouvant face aux policiers, il avait chuté sur la chaussée en faisant

Statuant sur le pourvoi formé par : - LA MUTUELLE DES MOTARDS, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 9 juin 2005, qui a condamné Fréderic

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 18 novembre 2004 qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, en récidive, l'a condamné à 9 ans d'emprisonnement

Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 537 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Frédéric Y... des chefs de

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 2 juin 2004, qui, pour violences avec arme, l'a condamné, à titre de peine principale, à la confiscation de l'arme et

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 23 juin 1988, qui, pour recel de vols, l'a condamné à une année d'emprisonnement ainsi qu'à des réparations civiles

Frédéric, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1998, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et mise et l'épreuve

Frédéric, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 27 juin 2003, qui, dans l'information suivie contre lui du chef d'organisation frauduleuse d'insolvabilité

X..., qui exploite un domaine viticole et commercialise ses produits sous l'étiquette "Frédéric X...", et la société Jacques-Frédéric X..., propriétaire de ce vignoble, ont assigné la société Grivelet

Y... ; "aux motifs qu'en dépit de ses dénégations actuelles et des revirements enregistrés dans les dépositions de certains témoins, de lourdes présomptions demeurent opposables à Frédéric Y... de

(arrêt, p. 6 in fine) pour en déduire qu"il n'existe aucun élément matériel permettant de caractériser les infractions reprochées à (Frédéric X...)"

Z... fait valoir qu'elle n'était qu'une exécutante consciencieuse des ordres qui lui étaient donnés par Frédéric B... et qu'elle n'avait pas conscience de commettre des escroqueries, mais que Gisèle X.

Christophe, prévenu et partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 7 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre lui-même, Frédéric Y... et Guillaume

Frédéric, - La SOCIETE FINANCIERE OCCITANE DE PARTICIPATION, - La SOCIETE BARGUES AGRO-INDUSTRIE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en

A..., en faisant usage de faux noms, produisant de faux documents au nom de Pierre B... et en soudoyant un employé, en état de récidive légale pour avoir été condamné pour le même délit par jugement du