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152 résultats pour « Frederic SIMONIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre B

6163230d3dbed56e5e2c2ebe

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

épouse [D] née le [Date naissance 5] 1950 à [Localité 15] (ALGERIE) (99000), demeurant [Adresse 11] (ETATS UNIS) représentée par la SCP BOTTAI GEREUX BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c971bd3db21cbdd88545

Appel

11 mai 2006

11 mai 2006

Madame Nathalie X... épouse de Monsieur Michaùl A... 34, rue de l'Etache - 22440 PLOUFRAGAN Madame Valérie X... épouse de Monsieur Ludovic B... 69, rue Pierre Loti - 92130 ISSY LES MOULINEAUX Monsieur Frédéric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936eb

Appel

23 novembre 2016

23 novembre 2016

ARRET No ----------------------- 23 Novembre 2016 ----------------------- 15/ 00141 ----------------------- SARL KLK C/ Frédéric X... ---------------------- Décision déférée à la Cour du : 25 novembre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

6711fae17603bf88a18849bd

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocats plaidants Me Olivier Pardo, Baptiste Fresse de Monval et Marie-Valentine Geronimi et Valentin SIMONNET

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

60332a0d85645f9b5f0f9e75

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

INDUSTRIELLES) ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 2] N° SIRET : 428 637 987 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Maître Frédéric

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

6984aee0cdc6046d470a57bb

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

PIZZA TOTO [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Maître Catherine LAFORET de la SELARL LAFORET, avocat au barreau de DAX, substituée par Maître Sophie SIMONSEN, avocat au barreau de DAX S.C.I.

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

6a10a140cdc6046d479af587

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

E0188 DÉFENDEUR Le Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic, le Cabinet MAZET ENGERAND ET GARDY, SA [Adresse 3] [Localité 3] représenté par Maître Eric SIMONNET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6811b6db44bf0d1935aef914

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

de la SELARL SIMONNET AVOCATS, avocat au barreau de PARIS TRESOR PUBLIC - SIP DE [Localité 10] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège

Source officielle
CA

3e Chambre B

615e0e06c25a97f0381f5176

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

AS PROMOTION RCS DE FREJUS 487 497 125 prise en la personne de son gérant en exercice sise [Adresse 3] représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Me Daniel RIGHI, avocat

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

63b6778ca853827c9026d212

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

BAECHLIN de la SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 INTIMÉE Madame [K] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] née le 04 Mars 1959 à [Localité 5] (78) représentée par Me Frédéric

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

6a10ab7ecdc6046d479bbc68

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS substitué par Me Dorian VERONE, avocat, SA AXA FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 6]

Source officielle
CA

16ème chambre

6163cdb6a4f434918a1e5254

Appel

1 avril 2010

1 avril 2010

/o REED SMITH CORPORATE SERVICES LIMITED - BROADGATE [Adresse 10] [Adresse 10] ANGETERRE représentée par la SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIER - N° du dossier 20090510 assistée de : Me Eric SIMONNET

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b831c9cdc6046d47df2418

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

ALPES, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuite et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Christine ROUSSEL-SIMONIN

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9b205cdc6046d47a55800

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

] [V], C/ DEFENDERESSE SAS [Y] [P] [H], sise [Adresse 2] [Localité 3], Comparaissant en la personne du représentant légal, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Jean SIMON

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162ec316c9bddc82584767b

Appel

1 juin 2012

1 juin 2012

MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me PATTY de la S.C.P.

Source officielle
CA

13e chambre

6035adaa45d65c119f4253c0

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 17.03.16 à : Me Olivier PECHENARD, Me Claire RICARD, Me Jean-didier MEYNARD, Me DEJEAN DE LA BATIE, Me Bertrand CAYOL, Me Frédéric

Source officielle
TJ

Chamb. référés(sup 10000)

69d9610ecdc6046d47cfe015

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 4] [Localité 5] Représentées par Me Frédéric SIMON de la SCP SIMON FREDERIC, avocats au barreau de BEZIERS

Source officielle
CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_23DA02098_20250115

Admin. Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Par une requête enregistrée le 8 novembre 2023 sous le n° 23DA02098, et un mémoire enregistré le 29 octobre 2024, la société Idverde, représentée par Me Simonin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce

Source officielle
CA

11e Chambre A

6163121b615c943a65e0435f

Appel

24 février 2012

24 février 2012

Rachel SARAGA-BROSSAT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE aux lieu et place de la SCP PRIMOUT FAIVRE avoués Plaidant par Me Jean DEBEAURAIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Frédéric

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbce47cdc6046d479eabd1

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

SIMON ([Localité 2]) ayant comme correspondant Me GRIMAUD ([Localité 1]) PARTIE EN DEFENSE A L'INJONCTION DE PAYER, d'autre part, JUGEMENT RENDU, PRONONCE et SIGNE DANS LES CONDITIONS SUIVANTES :

Source officielle

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