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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Lille
ORTA_2305855_20260326
26 mars 2026
Par un mémoire en défense, enregistré le 15 septembre 2023, la commune d’Hénin-Beaumont, représentée par Me Laurent Frölich, conclut au rejet de la requête et à mise à la charge de M.
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2308274_20230703
3 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 12 juin 2023, la société Oceanet Technology, représentée par Me Frölich, demande au juge des référés statuant en application de l'article L.
ORTA_2208204_20250121
21 janvier 2025
Par un mémoire, enregistré le 18 mars 2024, la commune de Bruay-la-Buissière, représentée par Me Frölich, a accepté le désistement de la société Sofratel. Vu les autres pièces du dossier.
Chambre 1 A
65ab71d736bfc00008d68c26
17 janvier 2024
MJ EST, anciennement dénommée MJM FROEHLICH & ASSOCIES, prise en la personne de Maître Nicolas SAVARY, mandataire liquidateur de la SARL MENUISERIE B.E [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 3] représentée
JAF Cab 3
6a10ccb3cdc6046d479e50f0
22 mai 2026
Demande en divorce autre que par consentement mutuel TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 22 Mai 2026 Juge aux Affaires Familiales au Tribunal judiciaire de TOULOUSE : Madame Caroline FROEHLICHER
Tribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2400924_20250909
9 septembre 2025
A K et Mme C K, représentés par Me Frölich, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 4 décembre 2023 par lequel le préfet de l'Essonne a autorisé la société OGF à créer une chambre funéraire
Rétention Administrative
680b1a5e2364a383b7747528
24 avril 2025
par Me Elif ISCEN , avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris présente lors du prononcé de la décision - Mme [Z] [C] [K], intimé, représenté par Me Julie FROESCH
2ème Chambre
DTA_2305739_20250710
10 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 31 août 2023 et le 30 novembre 2023, la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Frölich, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge de l'Etat
civ1
613722f4cd58014677403acb
18 novembre 1997
Xavier Y..., demeurant 60640 Freniches, 2°/ de M.
ORTA_2105179_20251229
29 décembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 26 août 2021 et le 6 juin 2025, la commune de Bruay-la-Buissière, représentée par Me Frölich, conclut, dans le dernier état de ses écritures : 1°) au rejet
ORTA_2105183_20251229
ORTA_2105184_20251229
ORTA_2105185_20251229
ORTA_2105189_20251229
ORTA_2105197_20251229
ORTA_2300192_20231016
16 octobre 2023
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2023, l la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Laurent Frölich, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions présentées par M.
ORTA_2300198_20231016
Par un mémoire en défense, enregistré le 13 juillet 2023, la commune d'Hénin-Beaumont, représentée par Me Laurent Frölich, conclut au non-lieu à statuer et au rejet des conclusions présentées par M.
ORTA_2217055_20240709
9 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 décembre 2022, la société Baudet, représentée par Me Frölich, demande au tribunal : 1°) de condamner solidairement le centre hospitalier
ORTA_2105191_20251229
ORTA_2105199_20251229
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