_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

Gabriel X... et les constatations faites tant par les gendarmes lors de l'enquête préliminaire que par M.

. ; Statuant sur le pourvoi formé par : - D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à Paris, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé

BACHELLIER et POTIER de LA VARDE et de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur les pourvois formés

société civile professionnelle BOUTET, la société civile professionnelle CHOUCROY, GADIOU et CHEVALLIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FINIELZ ; Statuant sur le pourvoi formé

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BERAUDO, les observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés

Gabriel, - le CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 11 décembre 1989, qui, dans les poursuites suivies contre le

de Me BOUTHORS et de Me SPINOSI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA, Me BOUTHORS, avocat du demandeur, ayant seul, entendu répliquer ; Statuant sur le pourvoi formé

a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Guido X... est décédé le 17 décembre 1993, en laissant pour lui succéder son épouse commune en biens, Mme Clara Y..., et ses quatre enfants, Anna-Maria, Gabriella

le conseiller JORDA, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -

le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Marie-Gabrielle

à l'encontre de la société AB Distribution; A titre subsidiaire et en tout état de cause, -Rejeter les demandes de la société Gabriel formées à l'encontre de la seule société AB Distribution, à tout

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Supereco, société à responsabilité

des baux ruraux de Caen a, également, sans exécution provisoire : Rejeté la contestation formée par la SCE SAINT GABRIEL à l’encontre du congé pour reprise des parcelles agricoles, sise commune de [Localité

Il insiste sur la tension très forte existant entre son fils Philippe et lui-même, sur la sévérité excessive des parents de Gabriel, ainsi que sur la souffrance de l'enfant face au divorce de ses parents