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460 résultats pour « Gandillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 03

69f5a543cdc6046d474d4aa0

Commerce

25 novembre 2025

25 novembre 2025

Xavier GANDILLOT, Président, Mme Pascale BOUTBOUL, Mme Corinne BERENGUER, Juges.

Source officielle

Page 5 sur 23

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Annonces BODACC51 résultats

Journal officiel
Immatriculations

Gandillet, Réda

SIREN 983451949Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

Immatriculation suite au transfert de l'établissement principal hors ressort

02/07/2026

Voir →

Créations

GANDILLET, Emma, Hélène, Martine

SIREN 102497922Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

16/06/2026

Voir →

Radiations

Gandillet, Emma, Hélène, Martine

SIREN 102497922Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/05/2026

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Dépôts des comptes

SARL GANDILLET

SIREN 890110885Greffe du Tribunal de Commerce de mâcon

05/04/2026

Voir →

Créations

Gandillet, Emma, Hélène, Martine

SIREN 102497922Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/03/2026

Voir →

CA

Chambre civile 1-7

6a152af7cdc6046d47f25d67

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Ronan GABILLET

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:1023DEC004287898

Admin. suprême

23 octobre 2003

23 octobre 2003

    Mahmut VURAL Emine AKKUŞ Esvet VURAL Hatice HOCAOĞLU Ganimet TEL Şazimen YANPAR Hürriyet KIR Osman VURAL       20.10.1992         22.11.1993    

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69cecdb3cdc6046d47e7754c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Cet ensemble immobilier comprend plusieurs copropriétés, dont une nommée « LES VILLAS DE LA BATARELLE » qui se situe notamment rue de l’Escalet, rue des Prés et rue de la Gardiette et qui regroupe 585

Source officielle
CE

5EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008255365

Admin. suprême

22 février 2006

22 février 2006

000 euros au titre de l'article L. 7611 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 23 décembre 2005, présentée pour les consorts GANIVET

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2011:1004JUD001799309

Admin. suprême

4 octobre 2011

4 octobre 2011

In the case of Ganimet Taşkın v.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

668cd258bbc9a118c6c64091

Appel

6 juillet 2024

6 juillet 2024

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Ronan GABILLET

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10048

Cassation

29 janvier 2025

29 janvier 2025

de liquidateur de la société Kilosteam, 3°/ la société BRMJ, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 16], agissant en qualité de liquidateur de la société Gardiet

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f60852cdc6046d4754d991

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Xavier GANDILLOT, Président, Mme Pascale BOUTBOUL, M. Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00836

Cassation

7 mai 2008

7 mai 2008

derniers indiquaient dans leurs écritures qu'ils contestaient cette position retenue par leur employeur et affirmaient que l'engagement avait eu lieu à Beaucouzé, lieu exclusif où la société Brochard Gaudinet

Source officielle
CA

2e chambre civile

6711fad17603bf88a18848ab

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

et des Sociétés de BEZIERS, sous le numéro 823 366 331 RCS BEZIERS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 2] Représentée par Me Thibault GANDILLON

Source officielle
CC

soc

6137220ccd580146773f9cc8

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

René Y..., demeurant 501, HLM Les Gandaillat, à Lempdes (Puy-de-Dôme), 6 ) de M. René Z..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 7 ) de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2313661_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Par des mémoires en défense, enregistrés les 9 octobre 2023 et 1er novembre 2023, la SAS Agribiovalo, représentée par Me Gandet, conclut à l'irrecevabilité de la requête.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

695f8beacdc6046d479d0440

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ARRET N° S.A.S.U. [5] C/ [V] copie exécutoire le 06 janvier 2026 à Me [Localité 7] Me RACLE - GANDILLET COUR D'APPEL

Source officielle
CA

4e chambre civile

626a2f4b71469e057d789a9a

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur [O] [U] né le [Date naissance 6] 1972 à [Localité 12] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Thibault GANDILLON avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

651fa4fbc601f083189914e3

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

[I] [V] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 7] de nationalité Guinéenne [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Alexis DAVID, avocat au barreau d'AMIENS substituant Me Sylvie RACLE-GANDILLET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151711adae0daca5322f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

VINGT CINQ PARTIES EN CAUSE : Madame [M] [I] épouse [J] née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Sylvie RACLE-GANDILLET

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69e0ad88cdc6046d476ef1ba

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Défendeur(s) : COLLE 21 [Localité 1] CASU DANILO (SARL) [Adresse 1] [Localité 2] : 898 527 460 Représentant(s) Me GANDILLON Thibault - LES AVOCATS DU THELEME Composition du Tribunal lors du débat et du

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f6004fcdc6046d47542a09

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Xavier GANDILLOT, Président, Mme Pascale BOUTBOUL, M. Arnaud du PELOUX, Juges.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6a152af4cdc6046d47f25c11

Appel

23 mai 2026

23 mai 2026

ordonnance de monsieur le premier président afin de statuer dans les termes de l'article L 743-21 et suivants du code de l'entrée et de séjour des étrangers et du droit d'asile, assistée de Ronan GABILLET

Source officielle