vol à main armée, le 29 août 1989, a été interpellé et arrêté sur son lieu de travail par les policiers du commissariat de Martigues, le 30 août 1989, et a été placé en garde à vue par l'inspecteur Gibert

° RG 25/01422 - N° Portalis DBVH-V-B7J-JSGX SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE [Localité 7] DE [T], sis [Adresse 11], représentée par son syndic en exercice, la société FONCIA [G] GIBERT

(Hauts-de-Seine), 4 ) du cabinet d'architecture Gibert et Hypolite, SCP d'architectes, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

CABINET DE RADIOLOGIE GIBERT, LACOUT, ROZIER, agissant poursuites et diligences de ses associés ci-dessus nommés domiciliés en cette qualité au siège social : 47 boulevard du Pont Rouge 15000 AURILLAC

B A, représenté par Me Gibert, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision référencée " 48 SI " du 27 juin 2024 par laquelle le ministre de l'Intérieur a procédé à l'invalidation de son permis de

Menetrey et Gibert, géomètres, ce dernier, aujourd'hui décédé, étant remplacé à la procédure par ses héritiers, Mme Gibert et consorts, l'immeuble vendu se trouvait enclavé, Mlle Douchet et M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND QUE GRANIER, AUX DROITS DE QUI SE TROUVE SA FILLE, DAME X..., A DONNE A BAIL A GIBERT, LIQUORISTE, AU REZ-DE-CHAUSSEE D'UN

21 janvier 2005, à 22 heures 40, un agent verbalisateur de la ville de Paris, constatant la présence sur le trottoir, 4 place Saint-Michel, 6e arrondissement, de deux cartons portant des étiquettes "Gibert

Accord d'entreprise relatif à la prorogation des mandats des membres du CSE de la société Gibert Joseph Paris SAS

Madame [J] [F], représentée par son Mandataire Foncia Fabre Gibert à Avignon, a donné à bail le 15 décembre 2023 à Monsieur [H] [V] un logement à usage d'habitation situé 3 bis Avenue de Verdun à Cabanes

ADAMS, Daniel ALVARES, Anicet DANCRADE, Luc GAZON, Julien GIBERNE, Donatien JERIER, Marcel KEKLARD, Patrick LAPORT, Charles K..., Félix N..., Fred N..., Franck O..., Alfred S..., Philippe U..., Mmes Mady

    9h30 : Gillberg c. Suède (n° 41723/06) Le requérant, Christopher Gillberg, est un ressortissant suédois né en 1950.

Dans ces conditions, la présente affaire n’est pas comparable à l’affaire Gillberg .

Copie délivrés à : Le : DEMANDEUR(S) : Le Syndicat des copropriétaires de l’Immeuble ACTICENTRE sis [Adresse 5]) représenté par son syndicat en exercice la SAS FONCIA [W] GIBERT

DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE D'EXPLOITATION DES ENTREPRISES GAGNERAUD PERE ET FILS FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A LEBLANC, HURAY ET GIBERT

VINGT-CINQ Rôle n° 2025F5001 Procédure 2025RJ1384 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société, [Localité 1] CARS MOTORS, [Adresse 1] Date d'ouverture : 09 septembre 2025 Juge-Commissaire : Monsieur GIBERT

2025RJ0634 REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE : La société SEMPER-Architecture, [Adresse 1] Date d'ouverture : 15 avril 2025 Juge-Commissaire : Madame MAURIN Delphine Juge-Commissaire suppléant : Monsieur GIBERT

A..., représenté par Me Gibert, demande au juge des référés, en application de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 7 mars 2025, notifiée le 28 novembre