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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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141 résultats pour « Grasser »

ARTICLE

CODE

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Article D49-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 49

Code de procédure pénale

Aix-en-Provence Aix-en Provence Ressorts des tribunaux judiciaires d'Aix-en-Provence, Marseille, Digne et Tarascon Draguignan Ressorts des tribunaux judiciaires de Draguignan et Toulon Nice Ressorts des tribunaux judiciaires de Grasse

Article Annexe II

—

La teneur en isomères trans d'acides gras ne doit pas être supérieure à 3 % de la teneur totale en matières grasses. MINIMUM MAXIMUM 70 mg/100 kJ 285 mg/100 kJ 4.6.

Article 4

—

DÉNOMINATION MAINTENEUR(S) Concombre/cornichon Blanc hâtif Ferme de Sainte-Marthe Courgette Tivoli Graines Voltz Laitue Laitue Gotte de Loos Espaces naturels régionaux La Brillante Ferme de Sainte-Marthe Verte grasse

Article Annexe 7-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 95 > 09

Code de commerce

Rodez Tribunaux de commerce de Chartres, de Nanterre, de Pontoise, de Versailles Tribunaux de commerce d'Angers, de Laval, du Mans, de Nantes, de Saint-Nazaire Tribunaux de commerce d'Ajaccio, d'Antibes, de Bastia, de Cannes, de Grasse

Article ANNEXE

—

06021 Bonson. 06022 Bouyon. 06025 Le Broc. 06026 Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse

Article ANNEXE II

—

: Antibes (2 cantons), : : : : Cagnes-sur-Mer, Cannes : : : : (2 cantons), Le Cannet, : : : : Grasse, Le Bar-sur-Loup : :

Article Annexe

—

Digne : Tribunaux : : : d'instance de : : : Digne et : : : Barcelonnette : : : : : Manosque : Tribunal : : : d'instance de : : : Forcalquier : : : : : Cannes : Tribunal : : : d'instance de : : : Cannes : : : : : Grasse

Article 11 B

—

Fabrication de beurre et : : : : : : matières grasses (MGLA, : : : : : : butteroil). : 2,4 : 1,2 : 0,3 : : : 5.

Article 10

—

L'incorporation de matières grasses et protéiques ne provenant pas du lait est toutefois interdite ; c) Vitamines et minéraux et autres substances à but nutritionnel et physiologique conformes au règlement (CE) n° 1925/2006 du Parlement européen et du

Article Annexe 1

—

03 ― Allier SIP de Vichy CDI de Vichy 1er décembre 2009 05 ― Hautes-Alpes SIP de Gap CDI de Gap 1er décembre 2009 06 ― Alpes-Maritimes SIP de Grasse

Article 1

—

tonnes d'endives ; La récolte de fruits provenant d'au moins 40 arbres isolés en rapport ; 2 chevaux de boucherie ; 5 veaux de batterie ; 5 porcs ; 10 ovins de boucherie ; 10 caprins de boucherie ; Du produit de 10 ruches en activité ; 50 volailles grasses

Article 1

—

mètres carrés : 70 Désignation : Pintades : Standard : Superficies des installations en mètres carrés : 150 Labels : Superficies des installations en mètres carrés : 70 Désignation : Canards gras : Cheptel produit en 1988 : 135 Désignation : Oies grasses

Article 2

—

Pour la campagne 2015, la liste des espèces autorisées pour la couverture hivernale dans le cadre de l'équivalence au paiement vert est la suivante : avoines, blés, dactyles, fétuques, fléole, orge, pâturins, ray-grass, seigles, triticale, X-festulolium

Article 5

—

dépassement de son quota individuel est redevable, en cas de dépassement du quota national, du prélèvement tel que défini à l'article 78 du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil du 22 octobre 2007 susvisé, compte tenu de la correction relative à la matière grasse

Article 3

—

tribunal judiciaire d'Aix-en-Provence, Amiens, Angers, Avignon, Beauvais, Béthune, Béziers, Bordeaux, Boulogne-sur-Mer, Bourg-en-Bresse, Brest, Caen, Cayenne, Chartres, Clermont-Ferrand, Dijon, Draguignan, Dunkerque, Evreux, Evry, Fort-de-France, Grasse

LEGIARTI000031144013

—

01061 Libellé CPU CPAM Nice Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 060780897 Finess géographiques 060000478 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE GRASSE

Article 9

—

Brignolles Draguignan Grasse Toulon Var. Orange Carpentras Apt Avignon Vaucluse. Fontenay Vendée. Châtellerault Poitiers Vienne. Saint-Yrieix Limoges Haute-Vienne. Épinal Mirecourt Saint-Dié Vosges. Auxerre Sens Yonne.

Article 3

—

Superficie (U.G.B. par mètre carré) : 0,0856 Désignation : Lapines mères : Cheptel présent au 1er janvier 1989 (U.G.B. par unité) : 0,15 Désignation : Lapins à l'engraissement : Cheptel produit en 1988 (U.G.B. par unité) : 0,003 Désignation : Oies grasses

Article 1

—

Fontainebleau, Meaux, Melun ; -à compter du 29 mai 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Toulon, Draguignan ; -à compter du 12 novembre 2018, à partir des ressorts territoriaux des tribunaux de grande instance de Nice et Grasse

LEGIARTI000041981247

—

DE LA ROCHELLE-RE-AUNIS CH GRASSE CH GUERET CH HAUT BUGEY CH JACQUES COEUR DE BOURGES CH JEAN MARCEL DE BRIGNOLES CH LA CHATRE CH LA RISLE PONT-AUDEMER CH LA TOUR BLANCHE ISSOUDUN CH LAVAL CH LE MANS CH LES ESCARTONS A BRIANCON CH LEZIGNAN

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