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1 592 résultats pour « Guillaume NICOLAS Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile 1-3

68e892fbf271a402af33b7c7

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

VOITELLIER Me Chantal DE CARFORT Me Marie-laure TESTAUD Me Michèle DE KERCKHOVE Me Mélina PEDROLETTI Me Catherine LEGRANDGERARD Me Marie-laure TESTAUD Me Alexandre OPSOMER Me Guillaume

Source officielle

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CA

4e chambre 2e section

5fca622cc359d14a0a2bcdd2

Appel

4 novembre 2020

4 novembre 2020

Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 4ème N° RG : 12/04600 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuelle LEFEVRE Me Aliénor DE BROISSIA Me Guillaume

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6358ce0cc40aa805a7864dff

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 7 N° Section : N° RG : 20/01292 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me [V] [H], -la SCP PIRIOU METZ NICOLAS

Source officielle
CA

16e chambre

615e0e20c25a97f0381f5271

Appel

12 février 2015

12 février 2015

20130889 - Représentant : Me Maxence LAUGIER, Plaidant, avocat au barreau de LILLE APPELANT **************** SA BNP PARIBAS N° SIRET : 662 04 2 4 49 [Adresse 1] Représentant : Me Guillaume

Source officielle
TCOM

Chambre 07

69f19bd2cdc6046d47ee0676

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Guillaume Nicolas Pierre ROUSSEAU,Directeur général, [Adresse 2] comparant par Me Frédéric GODARD [Adresse 3] [Courriel 1] et par Me François MEURIN [Adresse 4] [Courriel 2] DEFENDEUR(S) : * SAS FORMATION

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f56eeebbf04ef7857bc3f9

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

immatriculée au RCS de Toulon sous le numéro 330 782 541, dont le siège social est [Adresse 8], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 construction

695ca65075782d5f06ee84d6

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

04 Mai 2022 par le tribunal judiciaire de CHARTRES N° RG : 20/01210 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Sabine LAMIRAND Me Marc MONTI Me Guillaume

Source officielle
TJ

TPX MLJ JCP FOND

6981abeecdc6046d47b84633

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Mantes la Jolie, tenue le 07 Novembre 2025 ; ENTRE : DEMANDEUR : Société DIAC [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Charles-Hubert OLIVIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Guillaume

Source officielle
CA

12e chambre

6034de117d36c608eeb25624

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

(e) le 12 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 07 N° Section : N° RG : 12/05758 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Guillaume

Source officielle
CA

15e chambre

635237c68c924eadffcc4afc

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

08 Août 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Nanterre N° Section : Activités Diverses N° RG : 17/03765 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Guillaume

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60347a9820760468939cf7b5

Appel

1 décembre 2016

1 décembre 2016

NANTERRE N° Chambre : 08 N° Section : N° RG : 12/07898 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me François LE BAUT, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, Me Guillaume

Source officielle
TJ

JEX

69de9359cdc6046d473d13b5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE, S.A immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n°542 097 902, dont le siège social est sis [Adresse 2], représentée par son Directeur Général Représentée par Maître Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a8bd3db21cbdd85e30

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

L'enquête de gendarmerie permettait d'établir les circonstances de l'accident ; Sophie F..., Bertrand B..., Guillaume C..., Nicolas D...et Albin G...effectuaient un séjour de pratique intensive d'alpinisme

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d0208dcdc6046d4706c90b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

R.C.S de [Localité 1] sous le n°785 092 768, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Maître Guillaume

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

6866cfedd33109fd079af3c7

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, agissant au nom et pour le compte de la société Verdy en cours de constitution représentée par Me Guillaume

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fef

Appel

29 janvier 2015

29 janvier 2015

chambre : 04 No Section : No RG : 2005F04479 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 29. 01. 2015 à : - Me Patricia MINAULT -Me Emmanuel JULLIEN -Me Anne-Laure DUMEAU, - Me Guillaume

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

66878d1805d6f7f678d494ce

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

rendu le 23 Juillet 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 5 N° RG : 2020F00981 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Dan ZERHAT Me Guillaume

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

65b36eaf8c0355000835f7e7

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

EXPRO, JCP de Versailles N° RG : 22/00166 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25.01.2024 à : Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES Me Katell FERCHAUX-LALLEMENT

Source officielle
CA

4e chambre

60339a1420613e4ee67113e4

Appel

15 mai 2017

15 mai 2017

à : Me Alain CLAVIER Me Pascal KOERFER Me Rita SEHRBROCK Me Véronique BUQUET-ROUSSEL Me Emmanuel DESPORTES Me Armelle DE CARNE DE CARNAVALET Me Christophe DEBRAY Me Guillaume

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre

669ab36330bd4f0c3f6bcbd2

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

VERSAILLES, avocat postulant, Me Emmanuelle BERTONNAUD-SAGOT, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant Société WELMO SAS, dont le siège social est situé [Adresse 1], France, représentée par Maître Guillaume

Source officielle