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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
60367fb75b95b223579652c3
15 octobre 2015
15 octobre 2015
: B1023 Monsieur [Q] [O] [U] né le [Date naissance 4] 1965 à [Localité 2] chez Madame [M] [C] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant
Source officielleChambre des Référés
éclare se désister de son instance et de son actionc/S.A
66201839f05edb385fb30509
16 avril 2024
16 avril 2024
[X] née le 23 Juin 1953 à [Localité 5], demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Monsieur [M] [X] né le 15 Juillet 1949 à [Localité 6] (36), demeurant [Adresse 1] - [Localité 4] Représentés par Me Guillaume
Source officielleChambre des Référés
UISERIE, déclare se désister de son instance et de son actionc/S.C
65c28c2ca2af13da68689e11
1 février 2024
1 février 2024
d'administration, immatriculée au R.C.S LA ROCHELLE sous le n° 302 001 797 dont le siège social est [Adresse 1], prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Guillaume
Source officielle1re chambre 2e section
650d316e71dfcd831820154f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[A], [F] [V] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Représentant : Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant et Plaidant
Source officielleCh civ. 1-4 construction
69facb8bcdc6046d47be533e
5 mai 2026
5 mai 2026
Me Julien CUVEX-MICHOLIN de la SELEURL LINCOLN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1255 APPELANTE C/ Monsieur [P] [T] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Guillaume
Source officielleChambre commerciale 3-1
662c9507b787c4000862f7b9
25 avril 2024
25 avril 2024
Chambre : ) Nous, Bérangère MEURANT, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre commerciale 3-1 de la cour d'appel de VERSAILLES, assisté de Hugo BELLANCOURT, Greffier, Vu le courrier de Me Guillaume
Source officielleChambre commerciale 3-1
6711fb077603bf88a1884c95
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SPIE CITY NETWORKS Représentant : Me Coralie SOLIVERES de la SCP D'AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 243 - Représentant : Me Guillaume GUERRIEN, Postulant
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fd2
12 septembre 2012
12 septembre 2012
né le 26 Mars 1971 à ZWEIBRUKEN (ALLEMAGNE) ... 78350 JOUY-EN-JOSAS Représenté par Me Franck LAFON (avocat au barreau de VERSAILLES-No du dossier 20110975) assisté de Me Guillaume NICOLAS (avocat
Source officiellepl
60793b369ba5988459c3c529
22 janvier 1982
22 janvier 1982
mémoires en défense ont été produits par la société civile professionnelle Lyon-Caen, Fabiani et Liard, avocat de la Chambre syndicale patronale de l'Ameublement d'Orléans et du Loiret et par Me Jean-Guillaume
Source officielleTPX RAM CG FOND
69d80389cdc6046d47afc592
7 avril 2026
7 avril 2026
[C] [E] né le 07 décembre 1958 à [Localité 2] (78) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES Mme [L] [U] [H] épouse [E] née le 20 décembre 1960 à [Localité
Source officielle1re chambre 2e section
651d0349fe8d588318c1b040
2 octobre 2023
2 octobre 2023
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 210312 - Représentant
Source officielleChambre commerciale 3-2
68f1cd782f77035fb0bf7e3a
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BNP PARIBAS [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 - N° du dossier 250780 -
Source officielleChambre des Référés
6781777f6d34da2cbdcdae5e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SMABTP DEMANDEURS Madame [S] [P], née le 20 décembre 1960 à [Localité 9], demeurant [Adresse 2], représentée par Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 Monsieur [I]
Source officielleChambre civile 1-5
660f951ca40f8b0008cb79e7
4 avril 2024
4 avril 2024
Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 28 Mars 2023 par le Président du TJ de PONTOISE N° RG : 22/00407 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04.04.2024 à : Me Guillaume
Source officielle11e chambre
626248b7b1a50c277d4c5dd8
21 avril 2022
21 avril 2022
de la mise en état de la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 25 N° RG : 21/02852 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Holger ELLENBERGER Me Guillaume
Source officielleQuatrième Chambre
6a10a8cecdc6046d479b8a86
22 mai 2026
22 mai 2026
P et M CONSTRUCTEURS, immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le numéro 775 652 126 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, avocats au barreau
Source officielle1re chambre 2e section
650d316a71dfcd8318201527
5 septembre 2023
5 septembre 2023
cour : Jugement rendule 07 Avril 2022 par le Tribunal de proximité de Boulogne Billancourt N° RG : 1121 0472 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 05/09/23 à : Me Guillaume
Source officielleChambre civile 1-2
671894c5d8ceca1cd701938c
22 octobre 2024
22 octobre 2024
déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 03 Août 2023 par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 5] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 22/10/24 à : Me Guillaume
Source officielleChambre des Référés
66a3ede1c63cd64a75c4c76a
23 juillet 2024
23 juillet 2024
simplifiée, inscrite au R.C.S VERSAILLES sous le n° 302 475 041, dont le siège social est [Adresse 10], prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Guillaume
Source officielleChambre des Référés
663924a2d94801f110a59e3d
30 avril 2024
30 avril 2024
AXA FRANCE IARD DEMANDERESSE Madame [W], [T] [L] née le 28 Août 1956 à [Localité 3], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Guillaume NICOLAS, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 255 DEFENDERESSE
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