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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdedbd3db21cbdd94fe2
23 septembre 2021
23 septembre 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/09/2021 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 23 SEPTEMBRE 2021 No : 181
Source officielleCour d'Appel
6253cde9bd3db21cbdd94f18
8 juillet 2021
8 juillet 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 08/07/2021 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 08 JUILLET 2021 No : 149 - 21 No RG 20/00162 No
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949d4
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 Me Sandrine AUDEVAL la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 138 - 20 No
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be5
19 novembre 2020
19 novembre 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 19/11/2020 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 19 NOVEMBRE 2020 No : 231 - 20 No RG 19/03042 No
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2308201_20231009
9 octobre 2023
9 octobre 2023
A C, représenté par Me Guillaume, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 29 septembre 2023 par laquelle la préfète
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2201060_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A B, représenté en dernier lieu par la SCP Guillauma Pesme et Jenvrin , avocats, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 1er juillet 2020 par laquelle le président de l'université de Tours
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b18b53cdc6046d474bbdde
23 janvier 2025
23 janvier 2025
PESME Avocats au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Patrick RENARD Juges : Monsieur Pierre THIBAUD Monsieur Christian SCHNELL Madame Marie-Agnès
Source officielleRéférés
SAS PLAINEMAISON AQUITAINEc/SAS SIGHTNESS
688311264d9076bf079c2289
23 juillet 2025
23 juillet 2025
- PESME - JENVRIN Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME, première présidente de la Cour d'appel d'Orléans
Source officielleChambre Commerciale
6610e5ea74ef9f00086f65e0
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/04/2024 SCP GUILLAUMA-PESME-JENVRIN Me Manon FLAMMANT ARRÊT du : 04 AVRIL 2024 N° : 99
Source officielleChambre Commerciale
68fc59c8af64986e40f71c74
23 octobre 2025
23 octobre 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 23/10/2025 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN ARRÊT du 23 OCTOBRE 2025 N° : 227 - 25 N
Source officielleChambre 1- section A
686846a94965b5d9df327fee
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Nationalité Française Demeurant [Adresse 4] Madame [X] [P] épouse [G] Née le 17 Février 1954 à [Localité 5] (SEINE-MARITIME) Nationalité Française Demeurant [Adresse 4] Représentée par Maître Christophe PESME
Source officielleChambre 1- section A
67f04c3502fc178212f8720e
2 avril 2025
2 avril 2025
- N° Portalis DBYV-W-B7I-G2M4 DEMANDEUR : Monsieur [L] [I] Né le 21 Mai 1969 à [Localité 3] (MAINE-ET-[Localité 4]) Nationalité française Demeurant [Adresse 2] Représenté par Maître Christophe PESME
Source officielleChambre 1- section A
6a10c7fccdc6046d479df235
22 mai 2026
22 mai 2026
DEFENDERESSE : SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 2] représenté par son syndic la société ALLIANCE COPRO, dont le siège social est sis [Adresse 3] sise [Adresse 4] représentée par Maître Christophe PESME
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944b1
21 mars 2019
21 mars 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 21/03/2019 la SCP GUILLAUMA PESME la SCP BERTRAND RADISSON BROSSAS ARRÊT du : 21 MARS 2019 No :
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10352
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Guillaume X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69f46fbbcdc6046d4731acb0
30 avril 2026
30 avril 2026
CELCE – VILAIN Avocats au Barreau d'Orléans DEFENDEUR(S) SCI DU [Adresse 2] Dont le siège social est [Adresse 3] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 881 610 117 Représentée par : SCP GUILLAUMA
Source officielleCour d'Appel
6253cdc5bd3db21cbdd946e3
22 août 2019
22 août 2019
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 22/08/2019 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 22 AOUT 2019 No : 241 - 19 No RG 18/01713 - No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cdd3bd3db21cbdd949db
20 août 2020
20 août 2020
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 20/08/2020 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 20 AOUT 2020 No : 137 - 20 No RG 19/02501 - No Portalis
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e5e
4 mars 2021
4 mars 2021
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 04/03/2021 la SCP GUILLAUMA PESME ARRÊT du : 04 MARS 2021 No : 53 - 21 No RG 19/00788 No Portalis
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a01
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 14/01/25 la SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Me Amelie TOTTEREAU - RETIF ARRÊT du : 14 JANVIER 2025 N° : - 25
Source officiellePage 5 sur 24