DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de SAINT-DENIS (Réunion), chambre correctionnelle, en date du 25 mai 2000, qui, dans la procédure suivie contre Hary

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1.

Au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, rapporteure, a été entendu. Aucune des parties n'était présente ou représentée. Considérant ce qui suit : 1. M.

Harry-Peter, contre l'arrêt n 83 de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 septembre 1994, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Harry Vos, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, - les observations de Me Veillat, représentant Mme B épouse C. Considérant ce qui suit : 1.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 30 avril 2025 : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les conclusions de M.

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hardy, rapporteure, - les observations de Me Diarra, représentant M. A, en présence de ce dernier.

déclaration de relaxe et préciser la faute distincte des délits définitivement écartés ; que les appelants sont seuls à l'origine de l'incident du 7 mai 2000 et ont, par leurs maladresses et leur tentative hardie

motifs que Patrick Z... en sa qualité de gérant de la société DOM a importé en vue de leur commercialisation sur le territoire français des enregistrements pirates des artistes Edith Piaf, Françoise Hardy

A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Hardy, aucune des parties n'étant présente ni représentée. Considérant ce qui suit : 1.

X... puis à la société Hary Angel productions (HAP) créée par ce dernier la mission de rechercher des sites d'installations de stations radioélectriques ; que la dernière convention a été conclue entre

CABINET HARDY C/ LES AMANDIERS S.C.P.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 mai 2012), qu'en 2002, la société Schaupp et Hardy

cassation annexés, qui sont invoqués à l'encontre de la décision attaquée, ne sont pas de nature à permettre l'admission du pourvoi ; DECLARE non admis le pourvoi ; Condamne la société Cabinet Hardy

pas le caractère d'un jugement revêtu de l'autorité de la chose jugée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que sur le fondement d'un jugement du 13 mars 2001, condamnant solidairement la société Cabinet Hardy

SCHAUPP & HARDY prise en la personne de son représentant légal domicilié Ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marie-helene LAURENT, avocat au barreau de DOUAI, constituée