[D] qu'[E] [L] est tombé de sa motocyclette dans un premier temps, sans glisser, avant d'être heurté par la camionnette de M.

des débats que le prévenu circulait le 8 mai 2002 au volant d'une Renault 25 sur la CD 559 à Carqueiranne en direction du Pradet à une vitesse qu'il a estimée être d'environ 80 km/heure lorsqu'il a heurté

qu'il est constant que l'accident s'est produit sur une piste de faible largeur et déclivité ne présentant pas de danger spécifique, même pour des skieurs peu expérimentés ; que la barrière en bois heurtée

est quérable et non portable, même lorsque sa délivrance est ordonnée sous astreinte, et qu'il appartenait au salarié de justifier qu'il avait vainement réclamé ce document à son employeur et s'était heurté

Y..., dont on n'avait pu déterminer avec certitude l'emplacement, avait été heurtée par l'automobile de M. X... après que celle-ci avait renversé M.

. 143-11-8 et D. 143-2 du Code du travail ; Attendu que l'AGS, l'UNEDIC et le liquidateur font grief à l'arrêt d'avoir fait droit à la demande des salariés, alors, selon le moyen : 1 / que se heurte

licenciement au jour du prononcé du jugement dans la limite de deux mois d'indemnités versées, alors « qu'une modification du contrat de travail ne pouvant être imposée au salarié, l'employeur qui se heurte

des articles 428 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a refusé d'indemniser les dommages subis par Mme Y... dont la voiture, circulant sur une autoroute, avait heurté

déclarations divergentes ; qu'aucun témoin des faits n'existe pour en déterminer le déroulement ; que le procès-verbal des fonctionnaires de police ne permet pas d'établir que le piéton a été heurté

l'assujetti à la taxe sur la valeur ajoutée est une circonstance sans conséquence sur la responsabilité exclusive du dirigeant de société quant à l'impossibilité de recouvrer sa créance à laquelle se heurte

et d'homicide involontaire ; "aux motifs que le 16 mai 1999, à 9 heures 30, Gaston X..., conducteur d'un véhicule automobile, circulant boulevard Thiers à Digne les Bains, ébloui par le soleil, a heurté

X..., qui avait heurté la motocyclette vingt-sept mètres après l'intersection, au moment où la manoeuvre s'achevait, n'avait pu ni prévoir, ni éviter l'accident et que son arrêt était entaché d'un manque

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que la cour d'appel, après avoir rejeté l'exception soutenue par le prévenu, l'a pris en voie de condamnation ; "aux motifs que les autorités helvétiques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société banque Hervet, société anonyme, dont le

X..., en qualité de commissaire à l'exécution du plan, en a sollicité l'attribution ; Attendu que la banque Hervet fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli les demandes de M.

temps partiel à partir du 15 juin 1987 ; qu'à cette date, le salarié s'est présenté à son travail et qu'il aurait été parfaitement capable d'effectuer son préavis à temps partiel, s'il ne s'était pas heurté

qu'il convient d'observer que la somme de 57 647 002,27 euros, saisie entre les mains de la Socap, ne l'a pas été en vertu de la sentence arbitrale, mais des décisions rendues par les juridictions helvétiques

apos;un mur artificiel dans une salle d'escalade exploitée par la société M'Roc, assurée par la société Gras Savoye et aux droits de laquelle vient la société Climb Up Arkose, Mme [Z] a été heurtée

la réparation de son préjudice, alors, selon le moyen : 1°/ que le juge des référés ne peut accorder une provision qu'à la condition que l'obligation ne soit pas sérieusement contestable ; que se heurte

affecter son droit à indemnisation ; Qu'il ne saurait être prétendu que Rachid Y... avait au moment de l'accident la qualité de conducteur alors qu'il résulte des éléments de la cause qu'il a été heurté