Edgar HERRMANN, conseiller municipal, demeurant ...

Herman à son ancien poste qui demeure vacant, débouté M.

PAR CES MOTIFS, CONSTATE que le désistement d'appel du SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SITUÉ [Adresse 1] représenté par son syndic, la société [R] [V], [L] [V] & Cie est parfait, CONSTATE

PAR CES MOTIFS, CONSTATE que le désistement d'appel du [Adresse 5] (7 8390) pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet SOCAGI est parfait, CONSTATE l'extinction de l'instance et le

Représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS --------------------------------------------------------------------------------------- ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 908 et 911-1

MMA IARD, es qualité d'assureur responsabilité professionnelle de Monsieur [K], représentée par Maître Xavier HERMAN de la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND GROSSE

. **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 10 Mai 2022, en audience publique, Madame Agnès BODARD-HERMANT, présidente, chargée du rapport, devant la cour composée

Z..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Hermant, G..., Luciani et de M.

Il est cependant constant que ce dernier n'a pas proposé à M.

Le président du tribunal a désigné Mme Hermann Jager en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

A, SUIVANT ACTE RECU LE 15 JANVIER 1966, PAR HERMENT, NOTAIRE, PROMIS DE VENDRE A A...

DESSAISISSEMENT N° RG 23/06042 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBVU Audience dans le cadre de la mise en état de la 4e chambre 2e section de la cour d'appel de Versailles du 24 Octobre 2023 Agnès BODARD-HERMANT

HERMAND ET ABORDANT UN CARREFOUR, CONTOURNA PAR LA GAUCHE UN ILOT QUI PORTAIT DES ARBRES ET DES CONSTRUCTIONS; QUE SON VEHICULE ENTRA EN COLLISION AVEC UNE VOITURE QUI VENAIT SUR SA GAUCHE, APPARTENANT

Le président du tribunal a donné délégation à Mme Hermann Jager en application de l'article L. 777-2 du code de justice administrative.

Le président du tribunal a donné délégation à Mme Hermann Jager en application de l'article L. 777-2 du code de justice administrative.

L'acte établi le 04 Mars 1998 par Maître HERMANN, notaire à Voiron, ne reprend pas ces obligations imposées à l'acquéreur.

des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 17 mars 2023, par lequel le préfet de police a décidé de sa fermeture jusqu'à constatation

Hermant ; Sur les deux moyens du pourvoi principal, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mai 1996), que les époux Charles ont confié des fonds à M.