CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

10 755 résultats pour « Hugues DE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PPP Référés

6633d54ac0d3e3fe99d14b20

T. Judiciaire

19 avril 2024

19 avril 2024

HUGUERIE C/ [X] [I] - Expéditions délivrées à SAS DELTA AVOCATS - FE délivrée à Le 19/04/2024 TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION Pôle protection

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B1

6626a9d61329eb3db7c25581

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Par acte du huissier en date du 4 décembre 2019, la SNC KERVALENTINE a signifié à la SAS VINCENT HUGUES son droit de repentir.

Source officielle
CC

cr

6079a8539ba5988459c4cba8

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

André Hugues, président de chambre désigné par ordonnance du 19 octobre 1993 pour suppléer monsieur le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, empêché ; " alors que le premier président

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2401337_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Hugues demande l’annulation de cette décision. Sur les conclusions à fin d’annulation : 2.

Source officielle
CC

cr

6079a86f9ba5988459c4d432

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Hugues, contre l'arrêt de la cour d'appel de FORT-de-FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 24 février 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement dont

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdc7bd3db21cbdd94712

Appel

29 août 2019

29 août 2019

Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP Hugues LEROY, avocat au barreau d'ORLEANS D'AUTRE PART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 15-1o

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce44

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

les audiences des 25 juillet et 1er août 1991 ; " alors que M. le président Hugues mis à la retraite le 15 juillet 1988, ayant été maintenu en surnombre par arrêté du 30 mai 1988 jusqu'à la seule date

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2207874_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

2022, l'association La bulle du Ried doit être regardée comme demandant au tribunal d'annuler la décision de non-opposition de la préfète du Bas-Rhin à la déclaration déposée par la société foncière Hugues

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb85bd3db21cbdd8db02

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

Hugues Y...

Source officielle
CE

10/ 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007939029

Admin. suprême

22 mai 1996

22 mai 1996

Jean-Hugues Y..., requérant, né en 1959 au Maroc, est le fils de M. X...

Source officielle
CC

cr

6137267dcd58014677425f5d

Cassation

13 novembre 2002

13 novembre 2002

Hugues, - La A..., civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 9 novembre 2001, qui, pour violences, a condamné les deux premiers à 10 mois d'emprisonnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 5 Mars 2008c/Monsieur X

6253cb2bbd3db21cbdd8d015

Appel

14 novembre 2008

14 novembre 2008

Hugues, Gilbert, Michel C / Ministère Public Dossier no 08 / 00447 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2115705_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 décembre 2021, l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) Jean-Hugues de Châtillon doit être regardée comme demandant au

Source officielle
CC

civ1

6137248bcd580146774165f1

Cassation

28 février 2006

28 février 2006

Charles Hugues de X... Z... et Mmes Marie-Thérèse, Cécile et Marie des A... de X...

Source officielle
CA

EXPROPRIATIONS

5fdcddc5994f0448aad44bf2

Appel

24 octobre 2018

24 octobre 2018

Jean Hugues X... à la somme de 28400 euros et celle due à l'indivision composée de M.

Source officielle
CC

cr

6079a8389ba5988459c4c2bc

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Hugues, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Bastia en date du 23 août 1989 qui, infirmant une ordonnance du juge d'instruction le mettant en liberté, a dit que sa détention

Source officielle
CC

civ3

613721accd580146773f5eaf

Cassation

13 mai 1992

13 mai 1992

Hugues Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Pierre Y..., les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Service des référés

65a97aff19a7f19a78307ae7

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

CABINET HUGUES DE LA VAISSIERE [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Eric FORESTIER, avocat au barreau de PARIS - #R0197 DÉBATS A l’audience du 18 Décembre 2023, tenue publiquement, présidée

Source officielle
CC

cr

613726a8cd5801467742773e

Cassation

30 mars 2005

30 mars 2005

Hugues, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de FORT-DE-FRANCE, en date du 17 décembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et agressions sexuelles

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c26c

Cassation

7 avril 1992

7 avril 1992

Hugues, D...

Source officielle

Page 5 sur 538

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.