Jean-Marie Z..., demeurant ..., 4°/ de Mme Christiane Z..., divorcée B..., demeurant ..., 5°/ de M.

Jean-Pierre B..., demeurant ..., 5°/ de M. Louis B..., demeurant ..., 6°/ de Mme Brigitte H..., née D..., demeurant Place H. de Gorsse, 81000 Albi, 7°/ de M.

vingt-six avril mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

Jean-Pierre Z..., demeurant ... de Baigorry, 3 / de M. Jean-Michel B..., venant aux droits de M. J.B.

quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SASSOUST, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALDEBERT et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - HELIE

Jean-Luc Labrousse, annulé le jugement du tribunal administratif de Poitiers du 20 novembre 2003, ainsi que le titre de recette émis par l'OFIVAL pour un montant de 5 432,25 euros ; 2) réglant l'affaire

Saint-Jean-de-Luz, en cassation d'un arrêt rendu le 27 septembre 1995 par la cour d'appel de Pau (1re chambre), au profit : 1°/ de la société civile immobilière (SCI) Centrale immobilière, dont le siège

Raphaël X..., demeurant Le Clos Saint-Jean, Seillans (Var), et, actuellement, Doranges (Puy-de-Dôme), 2 / de M.

Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Ramoff, conseiller, les observations de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de l'agent judiciaire du Trésor, de Me Hennuyer, avocat de Mme X

Pierre, Jean X..., demeurant ..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Mme Josette Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de

d'Avesnes sur Helpe - 8 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve pendant 18 mois (sursis révoqué par décision du Juge de l'Application des Peines d'Avesnes sur Helpe en date du 27 juin 2006

Par un mémoire en défense, enregistré le 23 avril 2024, la SARL Raynal Pierre-Jean, représentée par Me Derveaux, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société Help SARL

Le 29 septembre 2009, Jean-Michel Y...a saisi le Juge aux affaires familiales d'Avesnes-sur-Helpe d'une demande tendant à la suppression de la pension alimentaire mise à sa charge, lui-même continuant

PARIS, le sept avril deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER HELLER

DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires du [Adresse 3], représenté par son syndic en exercice la société Hello Syndic SAS C/o La Société Hello Syndic SAS [Adresse 2] [Localité 9] représenté par Maître

Justice à PARIS, le quatorze janvier deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN, les observations de la société civile professionnelle ANCEL et COUTURIER-HELLER

Jean-Sebastien, Lucien, Baptiste A..., 2°/ de Mme Virginie, Christelle X... épouse A..., demeurant ensemble ..., Les Hameaux de Saint-Jean, 83140 Six Fours, 3°/ de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt décembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle Jean-Pierre