Jean-Baptiste X..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon l'article L. 131-6

Jean-Marc X...et de Mme Corinne Y...sont issus deux enfants : - Baptiste, né le 20 juin 1998, - Suliac, né le 12 décembre 2000.

Jean-Baptiste XN..., demeurant à Quenza (CorseduSud), villa Françoise, 2°/ M.

JEAN-BAPTISTE, DECEDE EN 1968, HILDEBERT ET MARIE-LOUISE, DECEDEE EN 1972, ET, PAR REPRESENTATION D'UN QUATRIEME X..., PRECEDE, DEUX PETITS-ENFANTS, CLAUDINE, ACTUELLEMENT GRENE, ET ELIANE, DEVENUE EPOUSE

. ; 2 / déclaré n'y avoir lieu à suivre du chef ci-dessus à l'encontre de Jean-Baptiste D..., Herman H..., Michel G..., Claude Y... épouse E... et Julie Z... épouse B... ; Vu le mémoire personnel produit

2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 14 octobre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste

, d'électricité, de système d'assainissement ; que les photographies jointes à la procédure démontrent qu'il a été procédé à la totale destruction de la ruine existante et à la reconstruction d'une bâtisse

fondement des dispositions de l’article R. 532-1 du code de justice administrative, de désigner un expert chargé de se prononcer sur les causes et origines des désordres constatés sur l’église Saint Jean-Baptiste

2025 La cause a été entendue en Chambre du Conseil à l'audience du 06 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Pierre-Jérôme ANCETTE, Président, * Madame Florence TOUSSAINT, Juge, * Monsieur Jean-Baptiste

Jean-Baptiste GUERIN, juge de ce tribunal, qui pourra se faire assister de la SELARL MANDATEAM représentée par Me [Q] [R], mandataire judiciaire.

Jean-Baptiste Z..., 2 / M.

Jean-Baptiste X..., des sommes d'argent en espèce, courant 1988, en remboursement du prêt consenti le 14 juin 1988", M.

Jean-Baptiste, Napoléon X..., 298/ M. Patrick X..., 308/ M. Jean X..., 318/ Mme Toussainte V..., épouse X..., 328/ M.

Jean-Baptiste X... ; Vu la requête, enregistrée au greffe de la cour administrative d'appel de Bordeaux le 28 février 1989, présentée par la COMMUNE DE SAINT-JEAN-DE-VEDAS, représentée par son maire en

Jean-Baptiste A..., domicilié chez Mme Sylvie B...[...], 7°/ Mme Sylvie B..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 8 juin 2017 par la cour d'appel de Bourges (chambre civile), dans le litige les

Jean-Baptiste Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mai 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens réunis, pris en leurs différentes branches, tels qu'énoncés au mémoire en

de la procédure que, par l'acte du 8 juin 1987, dont il est constant qu'il a été décidé, conclu et signé hors la présence d'Henri Y..., la SEMBM, représentée par son administrateur, adjoint au maire, Jean-Baptiste

BON, Président, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, * Monsieur Denis BOUCHUT, Juge, assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, En présence de : * Madame [E] [F], représentant le Ministère

BON, Président, * Monsieur Jean-Baptiste DUCATEZ, Juge, * Monsieur Denis BOUCHUT, Juge, assistés de : * Monsieur Serge SUPERCHI, greffier, En présence de : * Madame, [R], [V], représentant le Ministère