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2 238 résultats pour « Jean-Bernard MONTIES »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613726a8cd5801467742774f

Cassation

6 avril 2005

6 avril 2005

B..., Jean-Yves C..., Olivier D..., Christian E..., Pascal F..., Jean-Jacques G..., Yves H..., Inspecteurs des Impôts, assistés de Marie-Christine I..., Patrick J..., Jean K..., Bernard L..., Patrick

Source officielle

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CC

civ1

61372142cd580146773f2512

Cassation

26 juin 1990

26 juin 1990

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonction de président ; M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur ; M. Massip, conseiller ; M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69eb223acdc6046d475a71de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008064524

Admin. suprême

24 octobre 2001

24 octobre 2001

Bernard C..., demeurant ... ; Mme Solange G..., demeurant ... ; M. Jean-Claude E..., demeurant ... ; M. Fabrice Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab4bd3db21cbdd8bcd1

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

MAISON NEUVE C/ CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE MONT-DE-MARSAN ------------------- ARRET no474/08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience

Source officielle
CC

cr

613726a1cd58014677427315

Cassation

9 mai 2007

9 mai 2007

Cette photo n° 9 montre un rejet visible, à tribord, au-dessus de la flottaison du navire mais ce n'est pas de ce rejet que vient l'hydrocarbure des photos 1, 2, 3, 5, 6 et 7, ni le rejet jaunâtre des

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007712194

Admin. suprême

23 juin 1986

23 juin 1986

Jean-Claude, XP... Roger, Marc U..., Magdeleine XZ..., XB... Edgard, XW... Jean-Louis, B... Jean, V... Claude, X... Bernard, XA... Bernard, XK... Jean-Paul, XH... Pierre, N...

Source officielle
CC

cr

613726a8cd58014677427745

Cassation

4 janvier 2006

4 janvier 2006

Jean-Bernard, - X... Marcel, - Y... Jacques, - Z... Claude, - A... David, - B... Bruno, - C... Nicolas, - D...

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb159ccdc6046d475958f0

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca8cbd3db21cbdd8b563

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Par contrat en date du 2 mai 1991, l'association APEI d'Hazebrouck a embauché Bernard X... en qualité de moniteur d'atelier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

6a0c5f7acdc6046d473063cc

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Antoine MONTIER, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007893783

Admin. suprême

18 décembre 1996

18 décembre 1996

Jean-Pierre H... et autres ; M.

Source officielle
CC

civ1

613721b4cd580146773f64ef

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Christiane, Marie L... épouse Bernard K..., demeurant à Monte-Carlo (

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

63ca43129066fd7c90fc27db

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

EURO STATION SERVICES SUD immatriculée au RCS de Rouen sous le n° 824 024 699, prise en la personne de son Président domicilié es qualité au siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Jean-Bernard

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:448758.20211028

Admin. suprême

28 octobre 2021

28 octobre 2021

L'association Chazelle l'Echo environnement, l'association les amis de Saint-Thibault-en-Auxois, la société pour la protection des paysages et de l'esthétique de la France (SPPEF), les communes de Charny et Mont-Saint-Jean

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb64

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Jean Luc X... C / Joelle Nadine Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c8bd3db21cbdd8642a

Appel

17 octobre 2002

17 octobre 2002

, à Jean X... et Bernard X..., sous l'usufruit pour moitié de Madame X...; - une parcelle de 2ha 31 a 38 ca appartenant aux époux G....

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Patrick Bernardet, - Mme Danièle Mace, - M. Jacques Dehedin, - M. Bertrand Delassusq, - M. Gilles Bernard, - M. Christian Loiret, - M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eff014cdc6046d47c6749e

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Bernard NEUVIALE, président M. Jean-Michel TREHET, juge Mme Anne MAILLOT-MILAN, juge M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69fdcc92cdc6046d4709827c

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Bernard NEUVIALE, juge-commissaire COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jean-Michel TREHET, président M. Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle