AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca42bd3db21cbdd8a7fe
14 novembre 2007
14 novembre 2007
Monsieur Jean-Jacques X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv1
60794e6f9ba5988459c48e85
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Louis, Jean-Pierre, Jacques et Robert X..., ses quatre fils ; que Louis X... est décédé le 23 septembre 1990, en laissant pour lui succéder Mme Anne-Marie Z..., sa seconde épouse séparée de biens, Mme
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85aab
25 juillet 2001
25 juillet 2001
ARRET DU 25 JUILLET 2001 ----------------------- 00/00702 ----------------------- Jean Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b154
28 mars 2008
28 mars 2008
Monsieur Jean- Jacques Z... a été salarié de la société ASCOMETAL à l' usine des Dunes depuis 1976, période au cours de laquelle il a occupé différents postes au service entretien puis à l' aciérie.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4ebd3db21cbdd8d4a9
26 janvier 2011
26 janvier 2011
CANARELLI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jean FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIME : Monsieur Jean Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c62
26 janvier 2006
26 janvier 2006
Ce contrat prévoyait une clause de non concurrence d'une durée de 3 ans. Jean-Jacques X... a dénoncé ce contrat le 17 mai 1999.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f9bd3db21cbdd89b11
8 novembre 2007
8 novembre 2007
APPELANT Monsieur Jean-Jacques Y... né le 25 juillet 1945 au Caire (Egypte), de nationalité française, dirigeant d'entreprise, ... 75016 PARIS représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER
Source officielleCour d'Appel
6253ca72bd3db21cbdd8b0e9
22 janvier 2008
22 janvier 2008
- condamné Jean- Jacques A...à payer à son épouse une prestation compensatoire sous la forme d'un capital de 250 000 € ; - dit que l'épouse reprendrait son nom de jeune fille ; - débouté les époux
Source officiellecr
6079a8b19ba5988459c4e98f
5 janvier 1974
5 janvier 1974
(JEAN); 2EME X... (JACQUES), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE DOUAI, 4EME CHAMBRE CORRECTIONNELLE, EN DATE DU 22 FEVRIER 1973, QUI A CONDAMNE X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8aa
31 octobre 2011
31 octobre 2011
Jean-Jacques X....
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024911121
28 novembre 2011
28 novembre 2011
Jean-Jacques A, demeurant ..., M. Georges A, demeurant 1...et M. Lucien A, demeurant ...; MM.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89ae9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
No 07 / 01420-07 / 02864 Jonction AFFAIRE : Jean jacques B... C / S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf4c
17 avril 2008
17 avril 2008
Jacques X... et/ou M. Jean-Pierre J... et /ou S.A. AVIVA ASSURANCES et/ou M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06733
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2008, qui pour agression sexuelle sur conjoint, violences ayant entraîné une incapacité de travail
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd8626e
6 mai 2002
6 mai 2002
CIPE FRANCE C/ Jean Jacques X...
Source officiellecr
6137266ecd58014677425835
12 janvier 2005
12 janvier 2005
Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 10 septembre 2003, qui, pour fraude fiscale et omission de passer d'écritures en comptabilité, l'a condamné à 12 mois
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00795
12 mai 2015
12 mai 2015
Jean-Jacques X... ; l'employeur était tenu de proposer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac5bd3db21cbdd8c043
19 juin 2008
19 juin 2008
PARTIES EN CAUSE : APPELANT Monsieur Jean-Jacques X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
15 janvier 2015
Jean-Jacques Y... conclut à un défaut d'intérêt à agir de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca1dbd3db21cbdd8a190
17 décembre 2007
17 décembre 2007
; -ordonné l'attribution préférentielle de l'immeuble, sis... et cadastré section AN no634 et 649 à Monsieur Jean-Jacques X... ; -condamné Madame Myriam Z... à verser à Monsieur Jean-Jacques X... la
Source officiellePage 5 sur 212
ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita
Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.
13/03/2020
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DUPERRIER, Jean-Jacques
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
06/05/2018
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LE SAINT SAUVEUR, DALLIER, DUPERRIER, Grégory Maxime Romuald, Jean Jacques
Fonds acquis par acte ssp du 13 juillet 2017 enregistré au Sie de Palaiseau le 18/07/2017 bordereau n° 2017/368 case 4. Vendeur : Duperrier Jean-Jacques, Rcs Evry 810 337 352 demeurant 4 rue Saint Sauveur 91160 Ballainvilliers. Délai pour les oppositions : 10 jours à compter de la présente insertion au bodacc.
08/12/2017
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DUPERRIER, Jean-Jacques
Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
31/10/2017
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DUPERRIER, Jean-Jacques
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 1 septembre 2016, désignant liquidateur La Scp Christophe Ancel, en la personne de Maître Ancel, Mandataire Judiciaire 9 Boulevard de l'Europe 91050 Evry Cedex. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
09/03/2017
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