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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd9197b
24 juillet 2014
.-87700 AIXE SUR VIENNE représenté par Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'une ordonnance de référé rendue le 08 OCTOBRE 2013 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DE LIMOGES
Ch. Sociale -Section A
6031fb907f2f1533e7dd759c
22 mai 2018
Jean-Pierre Y... à mieux se pourvoir A TITRE SUBSIDIAIRE, si par extraordinaire, la Cour considérait les demandes de Monsieur Jean-Pierre Y... recevables, DIRE ET JUGER que ces demandes
6253ca46bd3db21cbdd8a898
23 novembre 2007
, avocat au barreau de DIJON Monsieur Jean X...
6253c8e3bd3db21cbdd868b2
4 avril 2003
Philippe FOSSE - Philippe KAROUBI - Philippe COHEN - Olivier SOUCHOT.
2e chambre sociale
627ca8134781dc057dee7a6a
11 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Madame Florence FERRANET, Conseillère Mme Véronique DUCHARNE, Conseillère Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.
6253ca87bd3db21cbdd8b469
17 juin 2008
Franck Né le 20 Février 1975 à COSNE COURS SUR LOIRE (58) Fils de Jean-Paul et de H...
6253c98fbd3db21cbdd88a63
20 octobre 2006
cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société PROFIL 18/30, en son représentant légal 134 bis rue du point du jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représentée par Me Jean-Luc
6253cc33bd3db21cbdd8f72c
16 mai 2012
, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Marie-Jeanne ORSINI.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110757
5 décembre 2018
Jean-Philippe Z..., domicilié [...] , 12°/ à M. David Z..., domicilié [...] , 13°/ à M. Richard Z..., domicilié [...] , pris tous six en qualité d'héritiers d'Emilia M... J... , épouse A...
4e chambre civile
5fca2aeea73772b5776cb7a2
2 décembre 2020
Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère M. Frédéric DENJEAN, Conseiller qui en ont délibéré.
3e chambre civile
6438f2daa942a604f5e93643
13 avril 2023
En présence de Mme Stéphanie JEAN-PHILIPPE, avocate stagiaire (PPI) Greffier lors des débats : Mme Camille MOLINA ARRET : - contradictoire ; - prononcé par mise à disposition
6253cc25bd3db21cbdd8f43a
16 juin 2011
(Michel, André, Philippe et Sylvie B...) et de Catherine B.... Constate que Maeva Y... ne forme aucune demande contre la POLYNESIE FRANÇAISE.
6253cd11bd3db21cbdd92334
27 mars 2015
veuve D... et Jean Camille Z...
cr
613726a1cd580146774272d5
18 mai 2005
Jean-Claude, - E... Claudine, - F... Jean-François, - G... Didier, - H... Valérie, épouse I..., - J... Jacques, - K... Denise, épouse J..., - L... Jean, - M...
6253c8d5bd3db21cbdd86664
11 septembre 2002
LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Francis LE X... né le 26 Mai 1958 à PABU (22200) Madame Marie-Noùlle C... épouse LE X... née le 05 Septembre 1958 à BOURBRIAC (22)
4e chambre - formation à 3
DCA_20DA01626_20221027
27 octobre 2022
Jean-François Papin, premier conseiller, - et les conclusions de M. Jean-Philippe Arruebo-Mannier, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
6253c958bd3db21cbdd88023
2 février 2006
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composé de : Mme Jeanne MININI, Président, Mme Marie-Noùlle ROBERT, Conseiller, M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00010
9 janvier 2019
Z..., à 15h31 lui demandant de recueillir ton éclairage et de me soumettre une réponse ; - Jean-Philippe m'a appelé quelques instants après suggérant que nous nous voyons tous les trois, ce qui n 'a pas
Chambre 1-8
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27 avril 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
660e43020740db0008fa91db
3 avril 2024
COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller qui en ont délibéré.
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