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562 résultats pour « Jean-pierre GUYONNET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c20e

Appel

12 mars 2008

12 mars 2008

Jean-Baptiste X... et Mme Cécile X... le 2 novembre 2007, qui en réplique sollicitent la révocation de l'ordonnance de clôture et l'accueil de leurs pièces et conclusions.

Source officielle

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Créations

GUYONNET, Emmanuel, Jean-Pierre

SIREN 530166016GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-MALO

24/07/2015

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Ventes et cessions

GAUDON ET FILS, GUYONNET, Jean, Pierre

SIREN 421561549GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

16/12/2010

Voir →

Radiations

GUYONNET, Jean, Pierre

SIREN 301973814GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

19/08/2010

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Créations

GUYONNET, Jean Pierre

SIREN 301973814GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GUÉRET

28/02/2009

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TJ

Référé président

66feefc2172da17169eb3517

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

L’ASSOCIATION LES SAINTS APOTRES PIERRE ET PAUL formule toutes protestations et réserves.

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627274

Admin. suprême

28 novembre 1990

28 novembre 1990

Jean-Marc TIXADOR, 14 rue du Docteur Bives (66000) Perpignan ; Maurice TREHOUT, 4 rue des Peupliers (78450) Chavenay Villepreux ; Lancy VANCADARE, (28190) Courville-sur-Eure ; Jean-Pierre VARENGUE, 7 rue

Source officielle
TJ

Référé président

67f96df60ea89248182a9941

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GRAMAIZE Greffier : Eléonore GUYON DÉBATS à l'audience publique du 13 Mars 2025 PRONONCÉ fixé au 03 Avril 2025 Ordonnance réputée contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : Société SCCV

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027482062

Admin. suprême

31 mai 2013

31 mai 2013

par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion, d'une part, n'a que partiellement fait droit à leurs conclusions tendant à la condamnation du centre hospitalier départemental Félix Guyon

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025767927

Admin. suprême

30 avril 2012

30 avril 2012

par lequel le tribunal administratif de Saint-Denis-de-la-Réunion, d'une part, n'a que partiellement fait droit à leurs conclusions tendant à la condamnation du centre hospitalier départemental Félix Guyon

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77b32cdc6046d476ca643

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029621911

Admin. suprême

22 octobre 2014

22 octobre 2014

Jean-Dominique Langlais, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Référé président

67f96dff0ea89248182a9ac9

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

GRAMAIZE Greffier : Eléonore GUYON DÉBATS à l'audience publique du 13 Mars 2025 PRONONCÉ fixé au 03 Avril 2025 Ordonnance réputée contradictoire, mise à disposition au greffe ENTRE : S.N.C.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69b83c9498318209d27

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 3] immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 438 632 143 représentée par Me Arnaud GUYONNET

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007624255

Admin. suprême

18 février 1987

18 février 1987

Jean X..., demeurant Villa Thyléna, 13 avenue des Lauriers Roses à Cavalaire-sur-Mer 83240 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 29 juin 1982 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2402970_20240530

Administratif

30 mai 2024

30 mai 2024

Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative. Le président du Tribunal a désigné M.

Source officielle
TJ

Chambre référés

67f0267802fc178212f7f4d1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RE F E R E N° Du 04 Avril 2025 N° RG 24/00666 N° Portalis DBYC-W-B7I-LCYU 54Z c par le RPVA le à Me Dorothée DUPORTAIL, Me Jean FAMEL, Me Tiphaine GUYOT-VASNIER - copie dossier - 2 copies

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6d5

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

C/ Mme Anne-Françoise Marie Jeanne Michell Y... épouse X...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007971963

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Jean-Pierre D... demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f9536d9e13277d6e3964

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

[HZ] [J] 68 rue Pierre Oliveau 85000 LA ROCHE SUR YON M. [I] [EM] 7, boulevard de Bulgarie 35200 RENNES M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10041

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

CH.B COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 18 janvier 2018 Rejet non spécialement motivé Mme GUYOT, conseiller doyen faisant fonction de président Décision n° 10041

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007776558

Admin. suprême

10 juin 1991

10 juin 1991

Jean Y..., demeurant ... ; M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2311249_20240220

Administratif

20 février 2024

20 février 2024

B I ; - l'immeuble situé sur la parcelle cadastrée AB n° 274, sis 82 rue Jean David, appartenant à M K M ; - un commerce de 45 m2, sis 47 boulevard Barthélémy Abbadie, parcelle cadastrée AB n°283,

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d9b64dcdc6046d47d5c110

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Jean Louis Gruter, président, M. Pierre Jarrossay, juge, et M. Patrick Armand, juge, assistés de Mme Isabelle Malpeli, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle