Sous la couche de ciment, je distingue la forme de blocs de béton. M.

Magistrats ayant délibéré après rapport du juge rapporteur : Julie LUDGER, Vice-Présidente, Joël CATHALA, Vice-Président, Pascal BOUVART, Magistrat Honoraire Juridictionnel, DÉBATS : Vu l’ordonnance

Joëlle Y... divorcée C... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 04 novembre 2003 enregistré au répertoire général sous le no 96 / 00878.

à la SCP FOSSAT-GLOCK à Me Carole ROLLAND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 04 JUILLET 2025 DEMANDEURS Mme [N] [W], demeurant [Adresse 4] représentée par Maître Joëlle

Adresse 2] [Localité 4] Ayant pour avocat postulant la SCP GALLAND-VIGNES représentée par Maître Marie-Catherine VIGNES, avocat au barreau de Paris, Toque : L0010 Ayant pour avocat plaidant Maître Joëlle

Par ordonnance de référé en date du 16 septembre 2025, monsieur [D] [N] et madame [B] [W] épouse [N] ainsi que la société CHARPENTIER JOEL ont été autorisés à accéder au fonds des époux [S], afin de réaliser

Joël ZV..., demeurant n° ..., 126 / de M. Patrick AW..., demeurant ..., 127 / de M. Jean-Paul AZ..., demeurant ..., 38390 Montalieu Vercieu, 128 / de M. AQ...

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 3] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc, président de chambre, Mme Joëlle

rendu le 30 Juin 2005 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de MEAUX RG no 20300366/MX APPELANT Monsieur Gérard X... ... 77420 CHAMPS-SUR-MARNE comparant en personne, assisté de Me Joël

KKO INTERNATIONAL [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par la SELARL RAVET & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0209 Et assistée de Me Joël BETTAN de la SELEURL CABINET BETTAN, avocat

[Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] SIRET : 300 632 197 Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Joël BETTAN de la SELEURL CABINET

BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère faisant fonction de Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Cécile YOUL-PAILHES, président Monsieur Ambroise CATTEAU, conseiller Madame Joëlle TORMOS, conseiller

Le 3 décembre 2013, un camion de type toupie à béton appartenant à L...

Les époux [R] ont alors fait réaliser un diagnostic du béton de la piscine, par la société CONCRETE.

- signé par Madame Catherine LE FRANCOIS, présidente et par Madame Joëlle BOREL, greffière présente lors du prononcé.

2019 -Tribunal de Grande Instance de CRETEIL RG n° 19/1398 APPELANTS Monsieur [X] [C] né le [Date naissance 1] 1975 à [Localité 13] [Adresse 6] [Localité 10] Représenté par Me Marie-Joëlle

, en présence de Laurence BAYLAUCQ et en a rendu compte à la Cour composée de : Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller faisant fonction de Président Madame Laurence BAYLAUCQ, Conseillère Madame Joëlle

21 Novembre 2023 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Novembre 2023 Date de mise à disposition : 18 Janvier 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 05 JUIN 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean THIERRY, Président, Madame Brigitte VANNIER, Conseiller, Monsieur Joël